AOO - Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura.
Centre hospitalier Jura Sud
La présente consultation concerne la prestation de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura.
Date limiteDeadline 2026-07-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TSNM de jour -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TSNM de nuit -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TPMR -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour -Site de Champagnole
Description du marché: TSNM de jour -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR - Site de Champagnole
Description du marché: TPMR -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TSNM de jour -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TSNM de nuit -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR - Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TPMR - Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour - Site de Saint-Claude
Description du marché: TSNM de jour - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit - Site de Saint-Claude
Description du marché: TSNM de nuit - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR - Site de Saint-Claude
Description du marché: TPMR - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour - Site de Morez
Description du marché: TSNM de jour - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit - Site de Morez
Description du marché: TSNM de nuit - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR - Site de Morez
Description du marché: TPMR - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de jour - Site du CHIPR
Description du marché: TSNM de jour - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM de nuit - Site du CHIPR
Description du marché: TSNM de nuit - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: TPMR - Site du CHIPR
Description du marché: TPMR - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: TSNM Bariatrique - Tous sites GHT.
Description du marché: TSNM Bariatrique - Tous sites GHT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons le saunier cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.roy@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356173 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1164926.html 🌏
URL de participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-389917 (2026-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - Prestations de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura.
Numéro de référence:
26RA0003
Brève description:
La présente consultation concerne la prestation de Transports Sanitaires Non Médicalisés pour le compte du GHT Jura.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: TSNM de jour -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TSNM de jour -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: TSNM de nuit -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TSNM de nuit -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: TPMR -Site de Lons le Saunier
Description du marché: TPMR -Site de Lons le Saunier
Informations complémentaires:
Le DCE doit obligatoirement être téléchargé via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les réponses devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: TSNM de jour -Site de Champagnole
Description du marché: TSNM de jour -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: TSNM de nuit -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: TPMR - Site de Champagnole
Description du marché: TPMR -Site de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: TSNM de jour -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TSNM de jour -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: TSNM de nuit -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TSNM de nuit -Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: TPMR - Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Description du marché: TPMR - Site d'Orgelet / Saint-Julien / Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: TSNM de jour - Site de Saint-Claude
Description du marché: TSNM de jour - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: TSNM de nuit - Site de Saint-Claude
Description du marché: TSNM de nuit - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: TPMR - Site de Saint-Claude
Description du marché: TPMR - Site de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: TSNM de jour - Site de Morez
Description du marché: TSNM de jour - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: TSNM de nuit - Site de Morez
Description du marché: TSNM de nuit - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: TPMR - Site de Morez
Description du marché: TPMR - Site de Morez
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: TSNM de jour - Site du CHIPR
Description du marché: TSNM de jour - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: TSNM de nuit - Site du CHIPR
Description du marché: TSNM de nuit - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: TPMR - Site du CHIPR
Description du marché: TPMR - Site du CHIPR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: TSNM Bariatrique - Tous sites GHT.
Description du marché: TSNM Bariatrique - Tous sites GHT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
CAPACITES ECONOMIQUES.
EXPERIENCES PROFESSIONNELLES.
CAPACITES FINANCIERES.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Jura Sud
Numéro d'enregistrement national:
26390005200014
Adresse postale: 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364
Code postal: 39016
Commune postale: Lons le saunier cedex
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anne-sophie.roy@hopitaux-jura.fr 📧
Téléphone: +33 384356173 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1164926.html 🌏
URL de participation: http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
1725000500015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besancon
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de
justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles
L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de
pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date
à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 108-389917 (2026-06-04)
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