aoo 2023-057 - entretien et maintenance des installations thermiques-ecs collectifs-cta-puit canadien-vmc-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux
aoo 2023-057 - entretien et maintenance des installations thermiques-ecs collectifs-cta-puit canadien-vmc-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-10-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune le cannet
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mairie du Cannet
Téléphone: +33 492182325📞
Courrier électronique: vparis@lecannet.com📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lecannet.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: gip - cCAS
Adresse postale: 20 bd Sadi Carnot
Commune postale: Le Cannet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2023-057 - entretien et maintenance des installations thermiques-ecs collectifs-cta-puit canadien-vmc-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux”
Titre
aoo 2023-057 - entretien et maintenance des installations thermiques-ecs collectifs-cta-puit canadien-vmc-climatisation-chaudières murales des bâtiments communaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs et du puit canadien (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché:
“entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs et du puit canadien (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 4 section V du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale - Voir article 4 section V du règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché d'une durée de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et maintenance des VMC (en groupement de commandes avec le CCS et le Gip)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“entretien et maintenance des VMC (en groupement de commandes avec le CCS et le Gip)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale -Voir article 4 section V du règlement de la consultation” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et maintenance des chaudières murales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: entretien et maintenance des chaudières murales
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 4 Section V du Règlement de Consultation
Critère de qualité (nom):
“Performance environnementale - Voir article 4 Section V du Règlement de Consultation” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- attestation d'assurance responsabilité civile de l'entreprise-pour les lots 1 et 3, une attestation de capacité pour la manipulation des fluides...”
Liste et brève description des conditions
- attestation d'assurance responsabilité civile de l'entreprise-pour les lots 1 et 3, une attestation de capacité pour la manipulation des fluides frigorigènes en cours de validité. La preuve de capacité du candidat peut être apportée par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence à réaliser les prestations objet du marché -Pour les lots 1, 3 et 4 : qualification QUALIBAT 5533 (exploitation sans garantie totale d'installation de toute importance - technicité supérieure) ou équivalent Pour le lot 3 : qualification QUALICLIMA ou équivalent
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-22
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie du Cannet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1
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Source: OJS 2023/S 201-630138 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 201-630138
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: informations complémentaires
Nouvelle valeur
Texte:
“informations complémentaires : Pour le lot 1, Une visite obligatoire est prévue. Prendre attache auprès de m. Esteve, service des Bâtiments : 04 92 18 23 69...”
Texte
informations complémentaires : Pour le lot 1, Une visite obligatoire est prévue. Prendre attache auprès de m. Esteve, service des Bâtiments : 04 92 18 23 69 - 06 31 03 91 12. La non remise du certificat de visite entrainera l'irrégularité de l'offre
“pour le lot 1, Une visite obligatoire est prévue. Prendre attache auprès de m. Esteve, service des Bâtiments : 04 92 18 23 69 - 06 31 03 91 12. La non...”
pour le lot 1, Une visite obligatoire est prévue. Prendre attache auprès de m. Esteve, service des Bâtiments : 04 92 18 23 69 - 06 31 03 91 12. La non remise du certificat de visite entrainera l'irrégularité de l'offre
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Source: OJS 2023/S 206-648944 (2023-10-20)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: centre Commubnal d''action Sociale
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Adresse postale: 27 Bd Sadi Carnot
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 201-630138
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“entretien et maintenance des installations thermiques et ECS collectifs et du puit canadien (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas missenard quint b
Numéro d'enregistrement national: 31109848700557
Adresse postale: zac des Travails
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“entretien et maintenance des VMC (en groupement de commandes avec le CCS et le Gip)” Nom et adresse du contractant
Nom: sas le sis
Numéro d'enregistrement national: 45367283400034
Adresse postale: 45 Bd Marcel Pagnol PA Aromagrasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“entretien et maintenance des équipements de climatisation (en groupement de commandes avec le CCAS et le Gip)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: seateck sas
Numéro d'enregistrement national: 50867628500028
Adresse postale: 133 Bd Emmanuel Rouquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: entretien et maintenance des chaudières murales
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: electricite industrielle jp fauche sas
Numéro d'enregistrement national: 30825057000188
Adresse postale: 1270 avenue de Toulouse
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006343 (2024-01-02)