Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 2023-056 - services de télécommunications
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description: aoo 2023-056 - services de télécommunications
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie fixe classique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de télécommunications📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Description du marché:
“fourniture d'accès au réseau public - acheminement du trafic téléphonique - services complémentaires (liaisons point à point, numéros colorés...)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai - Voir article 7.2 du Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée de 2 ans de la notification, renouvelable 1 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“possibilité de présenter une variante avec l'offre de base. Elle devra respecter les exigences minimales suivantes : apporter un niveau de service minimum...”
Informations complémentaires
possibilité de présenter une variante avec l'offre de base. Elle devra respecter les exigences minimales suivantes : apporter un niveau de service minimum équivalent à celui demandé dans le CCTP et couvrir l'ensemble des besoins émis (voir article 3.4 du Règlement de consultation)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: services de téléphonie mobile
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du Règlement de consultation
Critère de qualité (nom): Délai -Voir article 7.2 du Règlement de consultation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Description
Description des renouvellements: durée de 2 ans à compter de la notification renouvelable 1 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie du Cannet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 193-601817 (2023-10-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Courrier électronique: marches@lecannet.com📧
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''action Sociale du Cannet
Adresse postale: 27 Bd Sadi Carnot
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 193-601817
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture d'accès au réseau public - acheminement du trafic téléphonique - services complémentaires (liaisons point à point, numéros colorés...)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sfr business team
Numéro d'enregistrement national: 34305956400959
Adresse postale: 16 rue Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: services de téléphonie mobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bouygues telecom sa
Numéro d'enregistrement national: 39748093003498
Adresse postale: 6 Place Abel Gance
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006723 (2024-01-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description: annonce dérivée - aOO 2023-056 - services de télécommunications
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 6 000 💰
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Source: OJS 2024/S 004-006828 (2024-01-02)