AO DRAGT - DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR DRAINS ET GANTS - 2027

HUS-Etablissement support du GHT 10

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - L'Etablissement public de Santé Alsace-Nord (EPSAN) de Brumath - Le Centre Hospitalier de Molsheim - Portes de Rosheim

Date limite

Deadline 2026-11-05

Qui ?

• HUS-Etablissement support du GHT 10

Qu'est-ce que c'est ?

• Cathéters › Canules
• Collecteur et poches, drainage et kits › Drain
• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Gants de chirurgie

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-25	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO DRAGT - DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR DRAINS ET GANTS - 2027
Numéro de référence: AO DRAGT_2027
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Canules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 34
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 34

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: CANULE D'ASPIRATION DE YANKAUER, SANS CREPINE, SANS CONTRÔLE DIGITAL, AVEC LONGUEUR < OU EGAL A 16CM, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

CANULE D'ASPIRATION DE YANKAUER, SANS CREPINE, SANS CONTRÔLE DIGITAL, AVEC LONGUEUR < OU EGAL A 16CM, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires:

Canules 📦

Collecteur et poches, drainage et kits 📦

Drain 📦

Gants de chirurgie 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: CANULE D'ASPIRATION YANKAUER, COUDEE, EMBOUT DROIT, CH22, 30CM ENVIRON, SANS CREPINE, AVEC REGULATEUR DE VIDE, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

CANULE D'ASPIRATION YANKAUER, COUDEE, EMBOUT DROIT, CH22, 30CM ENVIRON, SANS CREPINE, AVEC REGULATEUR DE VIDE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CANULE D'ASPIRATION YANKAUER, EMBOUT BULBE, CH32 AVEC CONTROLE MANUEL DE L'ASPIRATION, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

CANULE D'ASPIRATION YANKAUER, EMBOUT BULBE, CH32 AVEC CONTROLE MANUEL DE L'ASPIRATION, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: CANULE MICRO ASPIRATION TYPE FRAZIER STANDARD FINE, ACIER INOX, LONGUEUR 9 CM ENVIRON, DIAMETRE 2 MM ENVIRON, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

CANULE MICRO ASPIRATION TYPE FRAZIER STANDARD FINE, ACIER INOX, LONGUEUR 9 CM ENVIRON, DIAMETRE 2 MM ENVIRON, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Drain de kehr en latex, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

DRAIN DE KEHR EN LATEX, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Drain de blake en silicone cannele plat avec alene, toutes references
Description du marché:

DRAIN DE BLAKE EN SILICONE CANNELE PLAT AVEC ALENE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Drain en silicone pour le traitement des fistules anales, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

DRAIN EN SILICONE POUR LE TRAITEMENT DES FISTULES ANALES, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: DRAINAGE CHIRURGICAL MANUEL PAR COMPRESSION D'UN FLACON A SOUFFLET 40ML, AVEC DRAIN CH6 OU 8 AVEC TUBULURE DE LIAISON ET FLACON DE RECHANGE EVENTUEL, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

DRAINAGE CHIRURGICAL MANUEL PAR COMPRESSION D'UN FLACON A SOUFFLET 40ML, AVEC DRAIN CH6 OU 8 AVEC TUBULURE DE LIAISON ET FLACON DE RECHANGE EVENTUEL, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Poche de rechange pour système de drainage pericardique, toutes references
Description du marché:

POCHE DE RECHANGE POUR SYSTÈME DE DRAINAGE PERICARDIQUE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prolongateur avec extremite godet et extremite ll pour raccord pour sac de drainage (pyelostomie, biliaire et autres), toutes references
Description du marché:

PROLONGATEUR AVEC EXTREMITE GODET ET EXTREMITE LL POUR RACCORD POUR SAC DE DRAINAGE (PYELOSTOMIE, BILIAIRE ET AUTRES), TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: TUBULURE DE LIAISON 120 CM ENVIRON AVEC CONNECTEUR EN Y MULTICHARRIERE ET CLAMP CONNECTABLE SUR LES FLACONS POUR RECUEIL DE DRAINAGE EN PVC OU SIMILAIRE (METHODE DE REDON), TOUTES REFERENCES
Description du marché:

TUBULURE DE LIAISON 120 CM ENVIRON AVEC CONNECTEUR EN Y MULTICHARRIERE ET CLAMP CONNECTABLE SUR LES FLACONS POUR RECUEIL DE DRAINAGE EN PVC OU SIMILAIRE (METHODE DE REDON), TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Dispositif de drainage avec flacon de recueil plastique et tubulures adapte a l'aspiration en chirurgies cardiaque et thoracique et resistant aux fortes depressions, toutes references
Description du marché:

DISPOSITIF DE DRAINAGE AVEC FLACON DE RECUEIL PLASTIQUE ET TUBULURES ADAPTE A L'ASPIRATION EN CHIRURGIES CARDIAQUE ET THORACIQUE ET RESISTANT AUX FORTES DEPRESSIONS, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Drain thoracique orx pour drainage pleural du nouveau-ne, toutes references
Description du marché:

DRAIN THORACIQUE ORX POUR DRAINAGE PLEURAL DU NOUVEAU-NE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Ensemble aspiration pleurale a trois flacons avec tubulure pour chirurgie thoracique, toutes references
Description du marché:

ENSEMBLE ASPIRATION PLEURALE A TROIS FLACONS AVEC TUBULURE POUR CHIRURGIE THORACIQUE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Ensemble complet de drainage thoracique a double chambre avec possibilite d'aspiration autonome pour transport des patients, compatible avec pompe redline, toutes references
Description du marché:

ENSEMBLE COMPLET DE DRAINAGE THORACIQUE A DOUBLE CHAMBRE AVEC POSSIBILITE D'ASPIRATION AUTONOME POUR TRANSPORT DES PATIENTS, COMPATIBLE AVEC POMPE REDLINE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Ensemble de drainage thoracique a trois chambres preferentiellement pour indications pediatriques et neonatales (faibles depressions), toutes references
Description du marché:

ENSEMBLE DE DRAINAGE THORACIQUE A TROIS CHAMBRES PREFERENTIELLEMENT POUR INDICATIONS PEDIATRIQUES ET NEONATALES (FAIBLES DEPRESSIONS), TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Systeme de drainage thoracique portatif compatible avec machine thopaz, toutes references
Description du marché:

SYSTEME DE DRAINAGE THORACIQUE PORTATIF COMPATIBLE AVEC MACHINE THOPAZ, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Fixe drains, toutes references
Description du marché:

FIXE DRAINS, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Systeme de fixation avec languette crantee et avec protection cutanee pour drain et sonde, toutes references
Description du marché:

SYSTEME DE FIXATION AVEC LANGUETTE CRANTEE ET AVEC PROTECTION CUTANEE POUR DRAIN ET SONDE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Gants d'examen steriles en latex sans poudre, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS D'EXAMEN STERILES EN LATEX SANS POUDRE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Gants d'examen steriles, sans latex, sans poudre, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS D'EXAMEN STERILES, SANS LATEX, SANS POUDRE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Gants d'intervention steriles, sans latex, sans poudre, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS D'INTERVENTION STERILES, SANS LATEX, SANS POUDRE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: GANTS D'OBSTETRIE, EN LATEX, SANS POUDRE, MANCHETTE LONGUEUR 50 CM ENVIRON, CONDITIONNEMENT PAR PAIRE SI FORME ANATOMIQUE (OU A L'UNITE SI FORME AMBIDEXTRE), TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS D'OBSTETRIE, EN LATEX, SANS POUDRE, MANCHETTE LONGUEUR 50 CM ENVIRON, CONDITIONNEMENT PAR PAIRE SI FORME ANATOMIQUE (OU A L'UNITE SI FORME AMBIDEXTRE), TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: GANTS D'OBSTETRIE, SANS LATEX, SANS POUDRE, MANCHETTE LONGUEUR 50 CM ENVIRON, CONDITIONNEMENT PAR PAIRE SI FORME ANATOMIQUE (OU A L'UNITE SI FORME AMBIDEXTRE), TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS D'OBSTETRIE, SANS LATEX, SANS POUDRE, MANCHETTE LONGUEUR 50 CM ENVIRON, CONDITIONNEMENT PAR PAIRE SI FORME ANATOMIQUE (OU A L'UNITE SI FORME AMBIDEXTRE), TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Gants de chirurgie en latex sans poudre avec enduction interne en polymere, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX SANS POUDRE AVEC ENDUCTION INTERNE EN POLYMERE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX SANS POUDRE, D'EPAISSEUR AU DOIGT >OU= 0,22MM, AVEC REVETEMENT INTERNE EN POLYMERE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX SANS POUDRE, D'EPAISSEUR AU DOIGT >OU= 0,22MM, AVEC REVETEMENT INTERNE EN POLYMERE, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX SANS POUDRE, SANS HYDROGEL, D'EPAISSEUR AU DOIGT <0,20MM, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX SANS POUDRE, SANS HYDROGEL, D'EPAISSEUR AU DOIGT <0,20MM, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX, SANS POUDRE, D'EPAISSEUR AU DOIGT >0,30MM, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE EN LATEX, SANS POUDRE, D'EPAISSEUR AU DOIGT >0,30MM, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Gants de chirurgie sans latex, en neoprene, sans poudre, sans accelerateur de vulcanisation, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE SANS LATEX, EN NEOPRENE, SANS POUDRE, SANS ACCELERATEUR DE VULCANISATION, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Gants de chirurgie sans latex, en polyisoprene sans poudre, sans accelerateur de vulcanisation, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE SANS LATEX, EN POLYISOPRENE SANS POUDRE, SANS ACCELERATEUR DE VULCANISATION, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: GANTS DE CHIRURGIE SANS LATEX, SANS POUDRE, D'EPAISSEUR MICRO (EPAISSEUR AU DOIGT < OU EGAL A 0,20 PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES
Description du marché:

GANTS DE CHIRURGIE SANS LATEX, SANS POUDRE, D'EPAISSEUR MICRO (EPAISSEUR AU DOIGT < OU EGAL A 0,20 PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Gants en latex sans poudre pour manipulation de cytotoxiques, par paire, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS EN LATEX SANS POUDRE POUR MANIPULATION DE CYTOTOXIQUES, PAR PAIRE, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Gants radio-attenuateurs steriles, toutes tailles, toutes references
Description du marché:

GANTS RADIO-ATTENUATEURS STERILES, TOUTES TAILLES, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Tubulure sterile pour aspiration chirurgicale ou medicale avec embout godet ou embout de surete crante, toutes references
Description du marché:

TUBULURE STERILE POUR ASPIRATION CHIRURGICALE OU MEDICALE AVEC EMBOUT GODET OU EMBOUT DE SURETE CRANTE, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Collecteur et poches, drainage et kits 📦

Drain 📦

Gants de chirurgie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-06 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-06 09:00:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement par le budget de l'établissement bénéficiaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d'enregistrement national: 80424
Adresse postale: 1 place de l'hôpital
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: - GHT 10 Direction des achats
Courrier électronique: csja-ght@chru-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388116349 📞
URL: https://www.chru-strasbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1880243 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1880243 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le Webinaire aura lieu le vendredi 9 octobre 2026 à 11h30 pour un durée de 30 minutes. Merci de vous référer au Rc (paragraphe 1.2)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 76E20E5A-93D5-77F6-8276EE1E1884190F
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-670268 (2026-09-25)

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