marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum
et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: amorces de parcours prf 2023
A2023I000S02180
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit...”
Brève description
marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum
et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 34 753 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Angoulême
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon tacite 1 fois pour 24 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique,...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf.rubrique VI Informations complémentaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Cognac
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Confolens
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi La Rochelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Rochefort, Royan, Oléron Marennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Jonzac, Saint-Jean-D'Angély, Saintes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi de Brive
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Ussel - tulle
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Est Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Dordogne🏙️ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en cf.rubrique VI Informations complémentaires”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bergerac
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Périgueux Nord Est Dordogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36960
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Médoc
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Langon
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Libourne
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Blaye
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Ville, ~Bordeaux NO, ~Bordeaux SO
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 75600
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Rive Droite
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Dax
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Mont-De-Marsan
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre :...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240
nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Agen
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Marmande
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19600
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 er R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf Rubrique complémentaire
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Villeneuve sur Lot
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14000
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: cf. Rubrique VI Informations complémentaires
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi du Pays Basque
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 44800
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Niort, Melle
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bressuire, Thouars, Parthenay
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17920
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Poitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Loudun, Chatellerault
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15680
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Montmorillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduite reconductible de façon tacite, 1 fois pour 24 mois”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“amorce de parcours - bassin d'emploi Bellac, Saint-Yrieix, Saint-Junien, Limoges” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680
nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456
nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680
nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 63840
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant
la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (Dc1 ou équivalent), datée et signée électroniquement, incluant
la déclaration sur l'honneur du candidat telle que mentionnée à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou équivalent) incluant :
A. Le cas échéant, si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet ;
B. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
En cas de groupement momentané d'entreprises, le mandataire devra fournir un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement précisant les conditions de cette habilitation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
1.déclaration indiquant les
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années 2.liste des
principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les
Prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
; 3.déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés ou
d'accords cadre de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“critères de jugement des offres pour
l'ensemble des lots : - 1) Valeur technique 70% (dont les attendus pédagogiques 20 %, l'accès au dispositif de...”
critères de jugement des offres pour
l'ensemble des lots : - 1) Valeur technique 70% (dont les attendus pédagogiques 20 %, l'accès au dispositif de formation 12%, les partenariats 4%, Suivi, évaluation des stagiaires, des parcours et de l'action 9%, moyens techniques 20%, Considérations sociales et environnementales 5%) - 2)- prix de la prestation 30 %. Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire. Aucune variante n'est autorisée. Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement
équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Co-Financement européen (cf.ii.2.13) : Les lots pourront être cofinancés par le Fonds Social Européen + dans le cadre de l'objectif spécifique 4.7 du Programme régional Feder-Fse+ 2021-2027 Nouvelle-Aquitaine. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023i000s02180). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.a2023i000s02180). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 096-297494 (2023-05-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit...”
Brève description
marché à procédure adaptée ouverte lancée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 R. 2123-2 et R. 2123-7 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantités et exécuté au moyen de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025 reconductible de façon tacite une fois pour une période de 24 mois. Le maximum en heure centre et heure entreprise de chaque lot est indiqué au niveau de l'annexe 1 au CCTP et dans le dossier fiches action du DCE. Il est également indiqué pour chaque lot le nombre de stagiaires total prévisionnel. Ces quantités s'appliquent à la période initiale
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 453 714 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 192 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 53760 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20160
Afficher plus
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 104 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 29120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 14560
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 ducode de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 ducode de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 120 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16800
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Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 168 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 47040 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 23520
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Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 264 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 73920 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 36960
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Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 96 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 26880 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13440
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: rubrique VI Informations complémentaires
Description
Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 540 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 151200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 75600
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Description du marché:
“nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200...”
Description du marché
nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 240 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 67200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 33600
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 140 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 39200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 19600
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la commande publique, un...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord cadre, en application des articles L 2122-1 et R 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation des prestations similaires
Afficher plus Description
Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 100 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 28000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 14000
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 288 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 80640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320
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Description du marché:
“nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaire total sur la durée de l'accord cadre : 320 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 89600 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 44800
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 40320 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 20160
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 35840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 17920
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 31360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 15680
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 84 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 23520 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 11760
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Description du marché:
“nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680 Nombre d'heures...”
Description du marché
nombre de stagiaires total sur la durée de l'accord cadre : 456 Nombre d'heures centre maximum sur la durée de l'accord-cadre : 127680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée de l'accord-cadre : 63840
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 096-297494
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023P000S02180
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Angoulême
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cibc nord Nouvelle-Aquitaine
Commune postale: Angouleme
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME
Nom: cci charente formation
Commune postale: L'Isle D Espagnac
Nom:
“ligue de L'Enseignement mouvement laique education populaire de nouvelle-aquitaine”
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 448 896 💰
2️⃣
Numéro de contrat: A2023P000S02180
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Cognac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fel
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 784 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Confolens
Nom et adresse du contractant
Nom: cibc nord nouvelleaquitaine
Commune postale: L Isle D Espagnac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 432 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi La Rochelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: insup aquitaine
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Nom: axys
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 454 272 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Rochefort, Royan, Oléron Marennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hommes et savoirs
Commune postale: Royan
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 848 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: : Amorce de parcours - bassin d'emploi Jonzac, Saint-Jean-D'Angély, Saintes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 478 464 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi de Brive
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: afpa acces a L'Emploi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 370 944 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Ussel - tulle
Nom et adresse du contractant
Nom:
“etablissement public local D'Enseignement et de formation professionnelle agricoles edgard pisani”
Commune postale: Naves
Région: Corrèze🏙️
Nom: greta du limousin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 880 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Guéret
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: via formation
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 411 600 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Est Dordogne
Nom et adresse du contractant
Nom: gip fcip
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 324 240 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bergerac
Date de conclusion du contrat: 2023-11-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: retravailler sud-ouest
Commune postale: Bergerac
Région: Dordogne🏙️
Nom: maison de la promotion sociale formation
Commune postale: Artigues Pres Bordeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 160 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Périgueux Nord Est Dordogne
Nom et adresse du contractant
Nom: infrep
Commune postale: Trelissac
Nom: mfr périgord-limousin
Commune postale: Nontron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 583 968 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Médoc
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244 339 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Arcachon
Nom et adresse du contractant
Nom: creder
Commune postale: Merignac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 216 384 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Langon
Nom et adresse du contractant
Nom: axe et cible
Nom: t.b.consultants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 160 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Libourne
Nom et adresse du contractant
Nom: ass service forma emploi limousin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 208 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Blaye
Nom et adresse du contractant
Nom: socrate conseil & FORMATION
Commune postale: Libourne
Nom: association acsaie
Commune postale: St Yzan-de-Soudiac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211411.20 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Ville, Bordeaux NO, Bordeaux SO
Nom et adresse du contractant
Nom: afec bordeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 035 720 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bordeaux Rive Droite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371 616 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Dax
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Mont-de-Marsan
Région: Landes🏙️
Nom: pole etude recherche formation
Commune postale: Tarnos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 427 593 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Mont-De-Marsan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 610 848 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Agen
Nom et adresse du contractant
Nom: afept
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 358 848 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Marmande
Nom et adresse du contractant
Nom: ades
Commune postale: Tonneins
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378 280 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Villeneuve sur Lot
Nom et adresse du contractant
Nom: sud management
Commune postale: Estillac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 740 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi du Pays Basque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 639 072 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Béarn
Nom et adresse du contractant
Nom: afec bayonne
Commune postale: Bayonne
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Nom: chambre commerce & industrie pau bearn
Commune postale: Pau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 627 200 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Niort, Melle
Nom et adresse du contractant
Nom: i.f.p. Atlantique
Commune postale: Perigny
Nom: afec
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 432 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Bressuire, Thouars, Parthenay
Nom et adresse du contractant
Nom: ifp Atlantique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 279 552 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Poitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: indigo formation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653 990 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Loudun, Chatellerault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 832 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: amorce de parcours - bassin d'emploi Montmorillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 800 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“amorce de parcours - bassin d'emploi Bellac, Saint-Yrieix, Saint-Junien, Limoges” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 117 200 💰
Source: OJS 2023/S 251-794528 (2023-12-27)