Objet Champ d'application du marché
Titre: aménagement nouvel espace évènementiel du Palais des Sports de Megève
2023-001
Produits/services: Mobilier et équipements divers📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauteuils de spectacle - gradins téléscopiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges de théâtre📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Palais 247 route du Palais des Sports 74120 - megeve
Description du marché: fauteuils de spectacle - gradins téléscopiques
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 4
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: audiovisuel et éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché: audiovisuel et éclairage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structure de scène et tenture
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de scènes📦
Description du marché: structure de scène et tenture
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants article 5.2 du règlement de la...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants article 5.2 du règlement de la consultation :Lot no1 :Le défaut de réception des échantillons ou la non remise dans le délai imparti ne permettra pas l'analyse de l'offre. La proposition du candidat sera alors rejetée.Les candidats devront obligatoirement fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons suivants :Un échantillon du tissu proposé au format A4, répondant aux caractéristiques techniques spécifiées dans le Cctp à l'article 3.2.1.2. Il sera accompagné de la palette de tous les coloris disponibles dans la référence.Les échantillons sont gratuits. Ils ne pourront en aucun cas être facturés par le candidat et seront conservés par la collectivité. Ils seront rendus aux entreprises non retenues après la notification du marché.Ils seront remis dans un paquet portant la mention : "Marche pour l'aménagement du nouvel espace évènementiel du Palais des Sports de Megève - echantillons de l'entreprise ? - ne Pas Ouvrir"Ils seront envoyés par pli recommandé avec avis de réception postale, avant la date et l'heure limites de remise des offres, à l'adresse suivante : Commune de Megève - direction Mapa - 2023 Route Nationale - 74120 MegeveOu remis en main propre contre récépissé à cette même adresse
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): megeve
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.-Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat
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Source: OJS 2023/S 085-262142 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-09-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1003644.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Palais 247 route du Palais des Sports 74120 Megeve
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 085-262142
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023118
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fauteuils de spectacle - gradins téléscopiques
Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: bertele' Srl
Adresse postale: via degli Artigiani 23
Commune postale: Lurago D'Erba
Code postal: 22040
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385 637 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023119
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: audiovisuel et éclairage
Nom et adresse du contractant
Nom: lagoona Lyon
Adresse postale: 14 Av Barthelemy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338 672 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023120
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: structure de scène et tenture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: f l Structure
Adresse postale: rte Du Rhin
Commune postale: Offendorf
Code postal: 67850
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 279335.72 💰
“délais Et Voies De Recours:-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus...”
délais Et Voies De Recours:-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Cja. Ce recours doit être formé au plus tard le 31e jour suivant la publication d'un avis d'attribution (article R. 551-7 al. 1er du Cja).En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Cja).-Recours en contestation de validité du contrat formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Cja
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Source: OJS 2023/S 186-583270 (2023-09-22)