alimentation des etablissements D'Accueil du jeune enfant

Ville de Montpellier

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/07/2023 pour le lot 1 et du 17/07/2023 pour le lot 2 ou de la date de notification si elle est postérieure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ansamble

Qui ?

• Ville de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-21	Avis de marché
2023-05-16	Informations complémentaires
2023-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: V2D0043EN
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Montpellier
Adresse postale: 1, Place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier , Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-247196
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

numéro de la consultation : V2d0043en Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. la valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de denrées alimentaires grammées
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires grammées
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de repas et gouters élaborés en liaison froide
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de repas élaborés en liaison froide
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. .Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les fournitures sont réglées sur ressources propres, budget de la Ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M le maire, Direction Déléguée Achats et Commande Publique Service Procédures
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si accord cadre arrive à terme, nouvel avis en 2027, sinon nouvel avis en 2024, 2025 et 2026

numéro de la consultation : V2d0043en

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens

aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

la valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu

aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel

prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine

juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est

rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois

suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 082-247196 (2023-04-21)

Informations complémentaires (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-301142
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-247196
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un

accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du

27/07/2023 pour le lot 1 et du 17/07/2023 pour le lot 2 ou de la date de notification si elle est

postérieure

Source: OJS 2023/S 096-301142 (2023-05-16)

Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492896
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth TARLIER, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr. L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 689 746,40 euros (H.T.). Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 105 648,32 euros (H.T.). S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27/07/2023 pour le lot 1 et du 17/07/2023 pour le lot 2 ou de la date de notification si elle est

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du Mémoire Technique et respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Nom: ansamble
Commune postale: Vannes
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 689 746,40 euros (H.T.). Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 105 648,32 euros (H.T.).

S'Agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant estimé du marché/lot

Source: OJS 2023/S 155-492896 (2023-08-10)

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