Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines Entretien et Nettoyage des espaces communs intérieurs et extérieurs de Pays D'Aix Habitat Métropole

Pays d'Aix Habitat Métropole

Les prestations concernent des services de nettoyage (les prestations d'entretien sont entendues au sens comptable du Gros Entretien ou de l'entretien courant dans les offices Hlm)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pays d'Aix Habitat Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-12	Avis de marché
2023-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023_nettoyage
Brève description:

Les prestations concernent des services de nettoyage (les prestations d'entretien sont entendues au sens comptable du Gros Entretien ou de l'entretien courant dans les offices Hlm)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-En-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-225135
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Estimation annuelle du lot 1 : 101 800,00 EUR HT

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Secteurs Nord/Corsy
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteurs Nord/Corsy
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 11.07.2023 ou de sa notification si elle est postérieure, pour une période de 12 mois. Cette période est reconductible 3 fois par période de 12 mois

Informations complémentaires: Estimation annuelle du lot 1 : 101 800,00 EUR HT
Intitulé du lot: Secteur Encagnane
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Encagnane
Informations complémentaires: Estimation annuelle du lot 2 : 165 103,00 EUR HT
Intitulé du lot: Secteur Exterieurs/Centre Ville
Numéro du lot: 3
Brève description: Extérieurs/Centre Ville
Informations complémentaires: Estimation annuelle du lot 3 : 78 198,00 EUR HT
Intitulé du lot: Secteur Jas De Bouffan
Numéro du lot: 4
Brève description: Secteur Jas De Bouffan
Informations complémentaires: Estimation annuelle du lot : 118 900,00 EUR HT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13090 - Aix-En-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

agrément pour l'utilisation des produits biocides

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions des articles L2111-1, L2112-2 et L2151-7 du code de la commande publique, ce marché prend en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension économique, sociale et environnementale.

a ce titre l'exécution de ce marché comporte des clauses obligatoires d'insertion par l'activité économique visant l'insertion professionnelle et la qualification de personnes éloignées de l'emploi

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Insertion Professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);

- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).

- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 075-225135 (2023-04-12)

Avis d'attribution de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 452948.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407625
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-225135
Numéro JO-S: 129

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: Soc nouvelle chemisage entretien
Adresse postale: Quai kirbon
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 96683.67 EUR 💰
Nom: Sophenis
Adresse postale: 1 AV JEAN JAURES
Valeur totale du marché: 158463.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-30 📅
Nom: Office provencal de nettoyage
Adresse postale: ZI DE LA DELORME - 62 AVENUE DE BOISBAUDRAN
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 80236.22 EUR 💰
Nom: Sud provence services
Adresse postale: 56 RUE DU DOCTEUR CAUVIN
Commune postale: MARSEILLE 12
Code postal: 13012
Valeur totale du marché: 117565.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Source: OJS 2023/S 129-407625 (2023-07-03)

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