actualisation des questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM 2028-2033
Agence de l'eau Adour Garonne
le marché objet de la présente consultation, concerne l'actualisation des questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM 2028-2033
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antea France
- • SARL IREEDD
- • TILIA
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-01 | Avis de marché |
| 2024-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2023-081
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538777
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: amo pour coordonner la réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot 3 concerne un appui en termes d'expertise hydromorphologie
Intitulé du lot: actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: résultats au siège de l'agence de l'eau Adour Garonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310003300064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-538777 (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 2023-081
Brève description:
le marché objet de la présente consultation, concerne l'actualisation des questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM 2028-2033
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Adour Garonne
Adresse postale: 90 rue du Férétra CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 561363738 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-10-05 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538777
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
le lot donne lieu à un marché séparé conclu à prix mixte forfaitaire et unitaires (pour les réunions supplémentaires)
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: amo pour coordonner la réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 concerne l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour coordonner la réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Durée de l'accord: 24 mois Informations complémentaires:
le lot donne lieu à un marché séparé conclu à prix mixte forfaitaire et unitaires (pour les réunions supplémentaires)
Intitulé du lot: réalisation de travaux techniques, l'accompagnement de la consultation locale et la production des documents de synthèse
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 concerne la réalisation de travaux techniques, l'accompagnement de la consultation locale et la production des documents de synthèse
Intitulé du lot: appui en termes d'expertise hydromorphologie
Numéro du lot: 3
Brève description: le lot 3 concerne un appui en termes d'expertise hydromorphologie
Intitulé du lot: actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot 4 concerne l'actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: résultats au siège de l'agence de l'eau Adour Garonne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310003300064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374109&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - bP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue de Belleville B.P. 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 171-538777 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actualisation des questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM 2028-2033
Brève description:
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10094342.5 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de travaux techniques, l'accompagnement de la consultation locale et la production des documents de synthèse
Description du marché:
Ville: toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.5
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération
Critère de qualité (pondération): 0.2
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AMO pour coordonner la réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Description du marché:
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération
1. Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération :
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appui en termes d'expertise hydromorphologie
Description du marché: Le lot 3 concerne un appui en termes d'expertise hydromorphologie
Adresse postale: 90 RUE DU FERETRA
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Antea
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45160
Commune postale: Parc Technologique du Clos du Moulin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-did@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0238640207 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ireedd
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ireedd
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue du Général Lafon
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: veille.marches@ireedd.com 📧
Téléphone: 0467684060 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tilia
Nom et adresse du contractant
Nom: Tilia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue Saint-Martin
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: secretariat@tilia.info 📧
Téléphone: 01 42 71 17 10 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau adour garonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 90 RUE DU FERETRA
CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: 0561363738 📞
URL: https://eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux - DREETS Nouvelle Aquitaine Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Le Pôle 11,
avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Commune postale: toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 084-253665 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actualisation des questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM 2028-2033
Brève description:
Le marché objet de la présente consultation, concerne l'actualisation des
questions importantes et de l'état des lieux du bassin Adour-Garonne préalable au SDAGE et PDM
2028-2033
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 10094342.5 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Réalisation de travaux techniques, l'accompagnement de la consultation locale et la production des documents de synthèse
Description du marché:
Le lot 2 concerne la réalisation de travaux techniques,
l'accompagnement de la consultation locale et la production des documents de synthèse
Code postal: 31078
Ville: toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 0.3
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 0.5
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération
Critère de qualité (pondération): 0.2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: AMO pour coordonner la réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Description du marché:
Le lot 1 concerne l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour coordonner la
réalisation du marché des questions importantes et de l'état des lieux 2025
Site principal ou lieu d'exécution: Résultats au siège de l'agence de l'eau Adour Garonne
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération
1. Qualité de la proposition technique appréciée à partir des sous critères indiqués dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Description du marché:
Le lot 4 concerne l'actualisation de l'analyse économique et l'analyse de l'évolution des prélèvements des usages de l'eau à l'échelle du bassin Adour-Garonne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché / Pondération :
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Appui en termes d'expertise hydromorphologie
Description du marché: Le lot 3 concerne un appui en termes d'expertise hydromorphologie
Adresse postale: 90 RUE DU FERETRA
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Qualité des moyens et de l'organisation du personnel assigné à l'exécution du marché
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Numéro de contrat:
XMIX000048
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE ANTEA EL5 LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Antea
Nom et adresse du contractant
Nom: Antea france
Numéro d'enregistrement national:
39320673500838
Code postal: 45160
Commune postale: Parc Technologique du Clos du Moulin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat-did@anteagroup.fr 📧
Téléphone: 0238640207 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE IREEDD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ireedd
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ireedd
Numéro d'enregistrement national:
1908229100039
Adresse postale: 11 Rue du Général Lafon
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: veille.marches@ireedd.com 📧
Téléphone: 0467684060 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE ANTEA EL6 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
OFFRE TILIA EL2 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tilia
Nom et adresse du contractant
Nom: Tilia
Numéro d'enregistrement national:
90870356400025
Adresse postale: 8 rue Saint-Martin
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: secretariat@tilia.info 📧
Téléphone: 01 42 71 17 10 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau adour garonne
Numéro d'enregistrement national:
18010006400033
Adresse postale: 90 RUE DU FERETRA
CS 87801
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: 0561363738 📞
URL: https://eau-grandsudouest.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux - DREETS Nouvelle Aquitaine Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
13002927500026
Adresse postale: Immeuble Le Pôle 11,
avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP 7007
Commune postale: toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 084-253665 (2024-04-26)
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