l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat porte sur l'achat et location de matériels et équipements divers à l'occasion de tout type de manifestation sur l'ensemble du territoire de Mougins, hors matériels de diffusion de son et d'éclairage scénique.Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-09.
Avis de marché (2024-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipement divers
Numéro de référence: Fs 23/35
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent contrat porte sur l'achat et location de matériels et équipements divers à l'occasion de tout type de manifestation sur l'ensemble du territoire de Mougins, hors matériels de diffusion de son et d'éclairage scénique.Conformément à l'article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement divers📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de mougins
Adresse postale: 72 Chemin de l'horizon
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Contact
Adresse Internet: https://mougins.fr🌏
Courrier électronique: marches@villedemougins.com📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-09 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-020863
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."l'intégralité des documents sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.frForme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.Aucune clause de garantie financière n'est prévue
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Source: OJS 2024/S 009-020863 (2024-01-09)