acquisition et maintenance préventive et corrective de matériels de radiocommunication pour le département des bouches-du-rhône
conseil departemental bdr
la présente consultation concerne : acquisition et maintenance préventive et corrective de matériels de radiocommunication pour le département des bouches-du-rhône
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie › Récepteurs radio
- • Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-28 | Avis de marché |
| 2024-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2023-0304
Brève description:
“la présente consultation concerne : acquisition et maintenance préventive et corrective de matériels de radiocommunication pour le département des bouches-du-rhône”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52, Avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.samit@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469450
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 1 : Avec un minimum de 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 200 000...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 519 146 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 Mhz
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 Mhz.L'Estimation...”
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Valeur estimée hors TVA: 291 420 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et à compter de la date de notification du contrat. Il est renouvelable 3 fois par tacite...”
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 1 : Avec un minimum de 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 200 000...”
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Intitulé du lot: fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 Mhz
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 Mhz.L'Estimation...”
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Valeur estimée hors TVA: 227 726 EUR 💰
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 2 : Avec un minimum de 15 000 euro(s) HT soit 18 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 90 000...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la liste des sites est indiquée au CCTP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R.2142-4, R....”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.-...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: hôtel du Département
Informations complémentaires:
“la date énoncée est une date prévisionnelle, la séance n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Thibaut LABOURDETTE : 04 13 31 11 08
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510616&orgAcronyme=cg13 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2027”
“le financement de l'accord-cadre sera effectué sur le budget départemental en application des règles de lacomptabilité publique. Aucune subvention n'est...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel (art L 551-1 et suivants ducode de justice administrative)- référé...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 147-469450 (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2023-0304
Brève description:
“la présente consultation concerne : acquisition et maintenance préventive et corrective de matériels de radiocommunication pour le département des bouches-du-rhône”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil departemental bdr
Adresse postale: 52, Avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.samit@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469450
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 1 : Avec un minimum de 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 200 000...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 519 146 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 Mhz
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent lot concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 Mhz.L'Estimation...”
Valeur estimée hors TVA: 291 420 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et à compter de la date de notification du contrat. Il est renouvelable 3 fois par tacite...”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 1 : Avec un minimum de 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 200 000...”
Intitulé du lot: fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 Mhz
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le présent lot concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 Mhz.L'Estimation...”
Valeur estimée hors TVA: 227 726 EUR 💰
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera avec minimum et maximum : - lot 2 : Avec un minimum de 15 000 euro(s) HT soit 18 000 euro(s) (T.T.C.) annuel et un maximum de 90 000...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la liste des sites est indiquée au CCTP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R.2142-4, R....”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.-...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: hôtel du Département
Informations complémentaires:
“la date énoncée est une date prévisionnelle, la séance n'est pas publique”
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Thibaut LABOURDETTE : 04 13 31 11 08
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510616&orgAcronyme=cg13 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510826&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“2027”
“le financement de l'accord-cadre sera effectué sur le budget départemental en application des règles de lacomptabilité publique. Aucune subvention n'est...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel (art L 551-1 et suivants ducode de justice administrative)- référé...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 147-469450 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION ET MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DE MATÉRIELS DE RADIOCOMMUNICATION POUR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE - 2 LOTS
Brève description:
“Le marché a pour objet d'assurer la maintenance et l'acquisition des moyens de l'infrastructure de radiocommunication professionnelle sur la bande de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 519 146 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 MHz
Valeur estimée hors TVA: 291 420 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot 1 concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 MHz”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA correspond à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois. L'accord-cadre avec minimum et maximum : - Lot 1 :...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Produits/services supplémentaires: Récepteurs radio 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Niveau de qualification et expérience professionnelle du personnel intervenant
Qualité
Délais et assistance
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Les éléments sont à retrouver dans l'article 7.3 du RC.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 MHz
Valeur estimée hors TVA: 227 726 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot 2 concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 MHz”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA correspond à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois. L'accord-cadre avec minimum et maximum : - Lot 2 :...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment : Conseil départemental des Bouches-du-Rhône Hôtel du Département 52, Avenue de Saint-Just 13256...”
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Récepteurs radio 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 TESSA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tessa sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Tessa sas
Numéro d'enregistrement national: 48767850000017
Adresse postale: 3030, Chemin Saint Bernard
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@tessa.fr 📧
Téléphone: 0493654000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 TESSA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Département: Sam it
Adresse postale: Hôtel du Département - 52, Avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samit@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur estimée ainsi que la valeur maximale sont exprimées hors TVA (HT) et correspondent à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois (4 ans).”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais...”
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Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 469450-2023
Source: OJS 2024/S 037-109038 (2024-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION ET MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CORRECTIVE DE MATÉRIELS DE RADIOCOMMUNICATION POUR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE - 2 LOTS
Brève description:
“Le marché a pour objet d'assurer la maintenance et l'acquisition des moyens de l'infrastructure de radiocommunication professionnelle sur la bande de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 519 146 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 MHz
Valeur estimée hors TVA: 291 420 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot 1 concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 80 MHz”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA correspond à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois. L'accord-cadre avec minimum et maximum : - Lot 1 :...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Produits/services supplémentaires: Récepteurs radio 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Niveau de qualification et expérience professionnelle du personnel intervenant
Qualité
Délais et assistance
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Les éléments sont à retrouver dans l'article 7.3 du RC.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 MHz
Valeur estimée hors TVA: 227 726 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot 2 concerne : Fourniture et maintenance préventive et corrective du matériel et de l'infrastructure de radiocommunication 400 MHz”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA correspond à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois. L'accord-cadre avec minimum et maximum : - Lot 2 :...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le département des Bouches-du-Rhône, notamment : Conseil départemental des Bouches-du-Rhône Hôtel du Département 52, Avenue de Saint-Just 13256...”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Récepteurs radio 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 TESSA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tessa sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Tessa sas
Numéro d'enregistrement national: 48767850000017
Adresse postale: 3030, Chemin Saint Bernard
Code postal: 06220
Commune postale: Vallauris
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@tessa.fr 📧
Téléphone: 0493654000 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 TESSA SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Département: Sam it
Adresse postale: Hôtel du Département - 52, Avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samit@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur estimée ainsi que la valeur maximale sont exprimées hors TVA (HT) et correspondent à la valeur pour la durée totale de l'accord-cadre sur 48 mois (4 ans).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31, Rue Jean François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais...”
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 469450-2023
Source: OJS 2024/S 037-109038 (2024-02-20)
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