cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Saint-Etienne Metropole et Ville De Saint EtienneL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477487807📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.saint-etienne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Nom: saint-Etienne Metropole : Service marchés publics Sem
Adresse postale: 2 Avenue Gruner, Cs80257
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42006
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477497407📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477499821 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance de défibrillateurs pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole
23aoo-442”
Produits/services: Défibrillateur📦
Brève description:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec...”
Brève description
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Saint-Etienne Metropole et Ville De Saint EtienneL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Étienne
Description du marché:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec...”
Description du marché
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Saint-Etienne Metropole et Ville De Saint EtienneL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-01 📅
Date de fin: 2027-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint Etienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 139-444961 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint-Étienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-444961
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023240
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: a Coeur Vaillant
Adresse postale: 27 Lieudit Mouleyre
Commune postale: Cardan
Code postal: 33410
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre la Ville de Saint-Étienne (coordonnateur) et Saint-Étienne Métropole.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement de commande et pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 239-750503 (2023-12-07)