acquisition Et Livraison, Location Et Entretien De Vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - relance Des Lots 1 - 3 - 4 - 6 Et 9

Commune du Petit Quevilly

la présente consultation concerne porte sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 6 :La location et l'entretien de vêtements de travail et d'équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maison

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune du Petit Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-21	Avis de marché
2023-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: 23mpq04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de sport 📦
Vêtements professionnels 📦
Blouses de protection 📦
Services divers d'entretien et de réparation 📦
Linge de toilette et de cuisine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune du petit quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Petit Quevilly
Contact
Adresse Internet: http://www.petit-quevilly.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Téléphone: +33 235637500 📞
Fax: +33 235637575 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date limite de soumission: 2023-05-26 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248631
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison, la location et l'entretien de vêtements de travail, de chaussures, d'accessoires, d'epi et de linge de maison. Elle fait suite à une précédente consultation lors de laquelle il a été décidé, dans le cadre de la séance de la Commission d'appel d'offres de la Ville du 9 février 2023, d'attribuer les lots suivants :Lot 2 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de VilleLot 5 :La fourniture et la livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 7 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail et EPI pour le personnel de la direction techniquelot 8 : La fourniture et la livraison de chaussures pour le personnel de la direction techniquela présente consultation concerne porte donc sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 6 :La location et l'entretien de vêtements de travail et d'équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maisonla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Aucune variante n'est autorisée.La durée du contrat est fixée au CCAP.À l'exception du lot 6 dont la durée estde 4 ans ferme à compter de sa notification, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le prestataire ne peut pas refuser la reconduction.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de vêtements de sport
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture et livraison de vêtements de sportmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale
Numéro du lot: 03
Brève description:

fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralemaximum annuel : 15.000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
Numéro du lot: 04
Brève description:

fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretienmaximum annuel : 8.000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction technique
Numéro du lot: 06
Brève description:

location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction techniquemaximum annuel : 10.000,00 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture et livraison de linge de maison
Numéro du lot: 09
Brève description:

fourniture et livraison de linge de maisonmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Au budget communal

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: hôtel de Ville

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21760498200017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Source: OJS 2023/S 082-248631 (2023-04-21)

Avis d'attribution de marché (2023-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 Place Henri Barbusse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 223-702004
Se réfère à l'avis: 2023/S 082-248631
Numéro JO-S: 223

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 Petit-Quevilly

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Nom: intersport
Adresse postale: zc Du Clos Aux Antes
Commune postale: Tourville-la-Riviere
Code postal: 76410
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: dl Distribution
Adresse postale: 276 Imp Des Bosquets
Commune postale: Anveville
Code postal: 76560
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Nom: granjard Sas
Adresse postale: ld Chez Bessolles
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360
Pays: Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
Source: OJS 2023/S 223-702004 (2023-11-15)

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