acquisition Et Livraison, Location Et Entretien De Vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - relance Des Lots 1 - 3 - 4 - 6 Et 9
la présente consultation concerne porte sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 6 :La location et l'entretien de vêtements de travail et d'équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maison
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition Et Livraison, Location Et Entretien De Vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - relance Des Lots 1 - 3 - 4 - 6 Et 9
23mpq04”
Titre
acquisition Et Livraison, Location Et Entretien De Vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - relance Des Lots 1 - 3 - 4 - 6 Et 9
23mpq04
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Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“la présente consultation concerne porte sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la...”
Brève description
la présente consultation concerne porte sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 6 :La location et l'entretien de vêtements de travail et d'équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maison
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de vêtements de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Blouses de protection📦
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de sportmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralemaximum annuel : 15.000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretienmaximum annuel : 8.000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction technique” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction techniquemaximum annuel : 10.000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de linge de maison
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Linge de toilette et de cuisine📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de linge de maisonmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Au budget communal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel de Ville
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison, la location et l'entretien de vêtements de travail, de chaussures, d'accessoires, d'epi et de linge de maison. Elle fait suite à une précédente consultation lors de laquelle il a été décidé, dans le cadre de la séance de la Commission d'appel d'offres de la Ville du 9 février 2023, d'attribuer les lots suivants :Lot 2 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l'hôtel de VilleLot 5 :La fourniture et la livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 7 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail et EPI pour le personnel de la direction techniquelot 8 : La fourniture et la livraison de chaussures pour le personnel de la direction techniquela présente consultation concerne porte donc sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d'entretienlot 6 :La location et l'entretien de vêtements de travail et d'équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maisonla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Aucune variante n'est autorisée.La durée du contrat est fixée au CCAP.À l'exception du lot 6 dont la durée estde 4 ans ferme à compter de sa notification, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le prestataire ne peut pas refuser la reconduction.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 082-248631 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 Place Henri Barbusse
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: conditions fixées à l'article 8.4 du Ccap 76140 Petit-Quevilly
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-248631
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023ville041
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et livraison de vêtements de sport
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: intersport
Adresse postale: zc Du Clos Aux Antes
Commune postale: Tourville-la-Riviere
Code postal: 76410
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023ville042
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: dl Distribution
Adresse postale: 276 Imp Des Bosquets
Commune postale: Anveville
Code postal: 76560
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023ville043
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fourniture et livraison de blouses pour les agents d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction technique” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 2023ville044
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fourniture et livraison de linge de maison
Nom et adresse du contractant
Nom: granjard Sas
Adresse postale: ld Chez Bessolles
Commune postale: Panissieres
Code postal: 42360
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Source: OJS 2023/S 223-702004 (2023-11-15)