Acquisition et livraison de divers matériels pour l'entretien des dépendances vertes du Département de l'Indre - 5 lots
Département de l'Indre
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour l'entretien des dépendances vertes des voiries et bâtiments du département de l'Indre
Date limiteDeadline 2026-06-17
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole › Remorques autochargeuses à usage agricole
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de divers matériels pour l'entretien des dépendances vertes du Département de l'Indre - 5 lots
Numéro de référence: 2026-AOA0042
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour l'entretien des dépendances vertes des voiries et bâtiments du département de l'Indre”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Fourniture et livraison de micro-tracteurs, de tondeuses auto-portées et d'équipements adaptables
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Adresse postale: Indre
Code postal: 36020
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Les accords cadres sont reconductibles 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Fourniture et livraison de remorques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Fourniture et livraison de remorques pour véhicules de plus de 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Remorques autochargeuses à usage agricole 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Fourniture et livraison d'équipements adaptables sur épareuse ou tracteur agricole pour l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Fournitures et livraison de tracteur, engins de manutention pour l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“- Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de L'Indre
Numéro d'enregistrement national: 84323
Adresse postale: Place de la Victoire et des Alliés
Smgp
Code postal: 36020
Commune postale: Chateauroux Cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FLEURET Marc
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
Téléphone: 0254273436 📞
URL: https://www.indre.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818223 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818223 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via marches-publics.info Point de contact (copie de...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DAB6D75A-96DC-2823-DD485711E89330AF
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-326310 (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de divers matériels pour l'entretien des dépendances vertes du Département de l'Indre - 5 lots
Numéro de référence: 2026-AOA0042
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la livraison de matériels pour l'entretien des dépendances vertes des voiries et bâtiments du département de l'Indre”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Fourniture et livraison de micro-tracteurs, de tondeuses auto-portées et d'équipements adaptables
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tracteurs 📦
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Adresse postale: Indre
Code postal: 36020
Ville: Chateauroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Les accords cadres sont reconductibles 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie
Prix ✅
Prix (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Fourniture et livraison de remorques pour véhicules de moins de 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Fourniture et livraison de remorques pour véhicules de plus de 3,5 tonnes
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 35 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Remorques autochargeuses à usage agricole 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 Fourniture et livraison d'équipements adaptables sur épareuse ou tracteur agricole pour l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 Fournitures et livraison de tracteur, engins de manutention pour l'entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Accord cadre multi-attributaires à marchés subséquents passé avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“- Lettre de candidature à signer - Déclaration du candidat Dc2 - Liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de L'Indre
Numéro d'enregistrement national: 84323
Adresse postale: Place de la Victoire et des Alliés
Smgp
Code postal: 36020
Commune postale: Chateauroux Cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FLEURET Marc
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
Téléphone: 0254273436 📞
URL: https://www.indre.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1818223 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1818223 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite via marches-publics.info Point de contact (copie de...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: DAB6D75A-96DC-2823-DD485711E89330AF
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) Référé contractuel jusqu'au 31ème jour...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 091-326310 (2026-05-11)
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