Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures
23f039_23f043
Produits/services: Vêtements de travail spéciaux📦
Brève description: acquisition de vêtements, d'accessoires et de chaussures
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements techniques de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: antibes (06600)
Description du marché: vêtements techniques de travail
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de sports et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements et équipements polaires📦
Description du marché: vêtements de sports et loisirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et équipement pour la Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de fonction📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures spéciales📦
Description du marché: vêtements et équipement pour la Police Municipale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tenues administratives et de représentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: tenues administratives et de représentation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articlesl. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément àl'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :-...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour le lot no2, la présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause...”
Conditions d'exécution du contrat
pour le lot no2, la présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le respect est obligatoire. Les détails sont indiqués dans le règlement de la consultation. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
14:00 📅
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette...”
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En raison des caractéristiques techniques des prestations demandées et de la structure économique en cause, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir à un accord-cadre divisé en cinq (5) lots désignés ci-dessous, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre spécifique :Pour le lot no1 : Vêtements techniques de travail- montant minimum annuel : 20 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 200 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no2 : Vêtements de sports et loisirs- montant minimum annuel : 20 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 200 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no3 : Vêtements et équipement pour la Police Municipale- montant minimum annuel : 20 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 300 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no4 : Equipements de Protection Individuels (Epi)- montant minimum annuel : 20 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 300 000,00 Euros (H.T.). Pour le lot no5 : Tenues administratives et de représentation- montant minimum annuel : 1 000,00 Euros (H.T.). - montant maximum annuel : 100 000,00 Euros (H.T.).Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots.modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (Acte d'engagement et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 082-247907 (2023-04-21)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 082-247907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23F039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vêtements techniques de travail
Date de conclusion du contrat: 2023-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: seise
Adresse postale: 1553, rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23F040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vêtements de sports et de loisirs
Nom et adresse du contractant
Nom: pokee sport publicite
Adresse postale: 34,rue Jules Bournet
Commune postale: Montlucon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23F041
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vêtements et équipements pour la police nationale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rivolier peres et fils
Adresse postale: zi des Collonges - bP 247
Commune postale: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42173
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23F042
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vêtements et équipement de protection individuelle (Epi)
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois decamps
Adresse postale: 5, rue du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59443
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23F043
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tenues administratives et de représentation
Nom et adresse du contractant
Nom: habi pro
Adresse postale: 13-15, avenue du Camp long
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“durée des marchés : les accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Les accords-cadres peuvent être reconduits par...”
durée des marchés : les accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Les accords-cadres peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026
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Source: OJS 2023/S 205-645136 (2023-10-19)