acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
communauté Communes Flandre Intérieure
acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-27 | Avis de marché |
| 2023-07-06 | Informations complémentaires |
| 2023-10-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M23.009
Brève description: acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 374540059 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391257
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 244 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: lot 2:acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: 1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-391257 (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: M23.009
Brève description: acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté Communes Flandre Intérieure
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Code postal: 59190
Commune postale: Hazebrouck
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-flandreinterieure.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-flandreinterieure.fr 📧
Téléphone: +33 374540059 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391257
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. La CCFI ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'Envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande aumoyen du profil d'acheteur au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).Marché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots.Une visite obligatoire est prévue pour le lot 1 uniquement dans les conditions énoncées au règlement de consultation.Pour les lots 1 et 2 : l'avance obligatoire est possible. A minima, son montant est égal à 5 % du montant du marché. Une garantie à première demande pour le versement de l'avance est exigée. Pour le lot 3 : Il n'est pas prévu d'avance. Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Les délais d'exécution des prestations sont fixés par le titulaire dans l'acte d'engagement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 244 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur
Numéro du lot: 1
Brève description:
lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur
Valeur estimée hors TVA: 119 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: lot 2:acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline
Numéro du lot: 2
Brève description:
lot 2:acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
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Capacité technique et professionnelle:
1. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-02-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-391257 (2023-06-27)
Informations complémentaires (2023-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416806
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391257
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-06 📅
Date limite de soumission: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 131-416806
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391257
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
contrairement à ce qui était indiqué dans la rubrique informations complémentaires de l'avis initial concernant l'avance, une avance est possible dans les conditions indiquées au CCAP pour les 3 lots
Source: OJS 2023/S 131-416806 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236596.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623103
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur véhicules moteur
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: lot 3: Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Brève description: lot 3: Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: peugeot sofidap hazebrouck
Adresse postale: 28 Route de Borre
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429900 📞
Courrier électronique: o.catteau@sofida.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80339.34 EUR 💰
66277.50 EUR 💰
Nom: sarl CORA
Adresse postale: avenue du Languedoc, les Bastides Blanches, Rn96
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Courrier électronique: secretariat2cora@gmail.com 📧
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 89 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 199-623103 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236596.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623103
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché a été passé par appel d'offres ouvert.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur véhicules moteur
Informations complémentaires:
conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché a été passé par appel d'offres…
… ouvert.
… ouvert
Brève description: lot 3: Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Nom: peugeot sofidap hazebrouck
Adresse postale: 28 Route de Borre
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429900 📞
Courrier électronique: o.catteau@sofida.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 80339.34 EUR 💰
66277.50 EUR 💰
Nom: sarl CORA
Adresse postale: avenue du Languedoc, les Bastides Blanches, Rn96
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Courrier électronique: secretariat2cora@gmail.com 📧
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 89 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 199-623103 (2023-10-11)
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