Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
M23.009”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition de véhicules pour la Communauté de Communes Flandre Intérieure
Valeur estimée hors TVA: EUR 244 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire intercommunal
Description du marché:
“lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2:acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2:acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3: Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: 1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Références des principales fournitures ou des principaux services sur 3 ans2. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen...”
le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. La CCFI ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'Envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande aumoyen du profil d'acheteur au plus tard 7 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).Marché passé en appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots.Une visite obligatoire est prévue pour le lot 1 uniquement dans les conditions énoncées au règlement de consultation.Pour les lots 1 et 2 : l'avance obligatoire est possible. A minima, son montant est égal à 5 % du montant du marché. Une garantie à première demande pour le versement de l'avance est exigée. Pour le lot 3 : Il n'est pas prévu d'avance. Le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification. Les délais d'exécution des prestations sont fixés par le titulaire dans l'acte d'engagement. Il n'est pas prévu de retenue de garantie. Le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre pendant un délai de 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 124-391257 (2023-06-27)
Informations complémentaires (2023-07-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 124-391257
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 244 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 284 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.1)
Ancienne valeur
Texte: lot 3 : Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Nouvelle valeur
Texte: lot 3 : Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte: lot 3 : Acquisition d'un véhicule utilitaire frigorifique plancher cabine
Nouvelle valeur
Texte: lot 3 : Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 40 000.00 EUR
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 80 000.00 EUR
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-08-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-08-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-22 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: IV.2.6)
Ancienne valeur
Date: 2024-02-07 📅
Nouvelle valeur
Date: 2024-02-18 📅
Autres informations complémentaires
“contrairement à ce qui était indiqué dans la rubrique informations complémentaires de l'avis initial concernant l'avance, une avance est possible dans les...”
contrairement à ce qui était indiqué dans la rubrique informations complémentaires de l'avis initial concernant l'avance, une avance est possible dans les conditions indiquées au CCAP pour les 3 lots
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 131-416806 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-10-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 236596.84 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur véhicules moteur” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché a été passé par appel d'offres ouvert.”
Informations complémentaires:
“conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché a été passé par appel d'offres ouvert” Champ d'application du marché
Titre: lot 3: Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Description
Description du marché: lot 3: Acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-391257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23.009
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de quatre véhicules utilitaires électriques et reprise de trois véhicules moteur”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: peugeot sofidap hazebrouck
Adresse postale: 28 Route de Borre
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429900📞
Courrier électronique: o.catteau@sofida.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80339.34 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition d'un véhicule SUV hybride rechargeable et d'un véhicule hybride rechargeable berline” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66277.50 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de deux véhicules utilitaires frigorifiques plancher cabine
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl CORA
Adresse postale: avenue du Languedoc, les Bastides Blanches, Rn96
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Courrier électronique: secretariat2cora@gmail.com📧
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 980 💰
Source: OJS 2023/S 199-623103 (2023-10-11)