fourniture et livraison de véhicules neufs, pour l'année 2023, à destination des services de la Ville de Colmar. Le délai de livraison des fournitures sera à préciser par le candidat dans l'acte d'engagement et le descriptif technique du lot correspondant
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules neufs pour l'année 2023 à destination des services de la Ville de Colmar”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules neufs, pour l'année 2023, à destination des services de la Ville de Colmar. Le délai de livraison des fournitures sera...”
Brève description
fourniture et livraison de véhicules neufs, pour l'année 2023, à destination des services de la Ville de Colmar. Le délai de livraison des fournitures sera à préciser par le candidat dans l'acte d'engagement et le descriptif technique du lot correspondant
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un SUV compact essence Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parcs et Ateliers municipaux - 1 avenue de la Foire aux vins - 68000 COLMAR
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un SUV compact essence Police Municipale. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un SUV compact essence Police Municipale. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 667 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de deux balayeuses de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de deux (2) balayeuses de voirie. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le...”
Description du marché
fourniture et livraison de deux (2) balayeuses de voirie. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 405 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une laveuse 2m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arroseuses de voirie📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'une laveuse 2m3. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif...”
Description du marché
fourniture et livraison d'une laveuse 2m3. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un fourgon électrique simple cabine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un fourgon électrique simple cabine. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un fourgon électrique simple cabine. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de deux véhicules utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de deux (2) véhicules utilitaires électriques. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens...”
Description du marché
fourniture et livraison de deux (2) véhicules utilitaires électriques. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une fourgonnette électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché: fourniture et livraison d'une fourgonnette électrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 167 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un véhicule polyvalent diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un véhicule polyvalent diesel. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un véhicule polyvalent diesel. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91 667 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un minibus 9 places
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un minibus 9 places. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un minibus 9 places. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 167 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un utilitaire double cabine benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un utilitaire double cabine benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un utilitaire double cabine benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 833 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un fourgon essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'un fourgon essence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un petit porteur essence avec benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'une berline compacte essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: fourniture et livraison d'une berline compacte essence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 833 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un camion 19t classifié hors route ampliroll + grue + lame + saleuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un camion 19t classifié hors route ampliroll + grue + lame + saleuse. Les prestations incluent une obligation de formation, dont...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un camion 19t classifié hors route ampliroll + grue + lame + saleuse. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 167 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un utilitaire double cabine diesel benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un utilitaire double cabine diesel benne basculante. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un utilitaire double cabine diesel benne basculante. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 833 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes. Les prestations incluent une obligation de formation, dont les attendus sont précisés dans le descriptif technique, ainsi qu'une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 333 💰
Description
Informations complémentaires:
“démonstration (article 5.4 du Règlement de consultation) : Le véhicule proposé devra avoir été présenté auprès du service du Parc Autos (Parcs et Ateliers...”
Informations complémentaires
démonstration (article 5.4 du Règlement de consultation) : Le véhicule proposé devra avoir été présenté auprès du service du Parc Autos (Parcs et Ateliers municipaux - 1 avenue de la Foire aux vins - 68000 Colmar) au plus tard le 17 mai 2023, dernier délai. Au préalable, les candidats prendront contact auprès de M. Christian VIESTE, tél : 03.89.24.65.82, courriel : christian.vieste@colmar.fr
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un SUV hybride rechargeable-essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'un SUV hybride rechargeable-essence
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'un SUV électrique compact Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison d'un SUV électrique compact Police Municipale. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens...”
Description du marché
fourniture et livraison d'un SUV électrique compact Police Municipale. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 667 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- lettre de candidature (formulaire Dc1), le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée. Une déclaration sur l'honneur devra être...”
Liste et brève description des conditions
- lettre de candidature (formulaire Dc1), le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée. Une déclaration sur l'honneur devra être produite (rubrique F1 du formulaire ou déclaration sur papier libre attestant que le candidat ou membre du groupement déclare sur l'honneur ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique).
- déclaration du candidat (formulaire Dc2), complétée. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chaque candidat membre du groupement devra compléter le formulaire Dc2.
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous forme de document unique de marché européen dit DUME (au format .xml), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation des références : liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation des références : liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-26
14:00 📅
“concernant le lot no15 - fourniture d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes : une démonstration du véhicule proposé est exigée,...”
concernant le lot no15 - fourniture d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes : une démonstration du véhicule proposé est exigée, au plus tard le mercredi 17 mai 2023 (dernier délai), selon les modalités fixées à l'article 5.4 du Règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- article L551-1 s. Du code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché.
- Pour les tiers lésés, recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- article L551-1 s. Du code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché.
- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn-Et-Garonne).
- article R551-7 s. Du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 071-218273 (2023-04-06)
Informations complémentaires (2023-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: CLECH Camille, Service de la Commande Publique
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 071-218273
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 11
Emplacement du texte à modifier: II.2.4) Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens...”
Texte
fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante. Les prestations incluent une obligation de reprise d'un ou plusieurs anciens véhicules en l'état (se reporter au Descriptif technique)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante
Source: OJS 2023/S 079-238452 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 132 998 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie et maintenance
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'un petit porteur essence avec benne basculante
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-218273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202303001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture d'un SUV compact essence Police Municipale
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: garage du stade
Numéro d'enregistrement national: 330 035 064 00022
Adresse postale: 122 rue du Ladhof
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 592 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202303002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de deux balayeuses de voirie
Date de conclusion du contrat: 2023-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher municipal
Numéro d'enregistrement national: 312 378 870 00017
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 405 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 421 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202303003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture d'une laveuse 2m3
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 202303004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture d'un fourgon électrique simple cabine
5️⃣
Numéro de contrat: 202303005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture de deux véhicules utilitaires électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: goupil industrie
Numéro d'enregistrement national: 421 204 041 00063
Adresse postale: 2445 avenue de la Vallée du Lot
Commune postale: Bourran
Code postal: 47320
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 537 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202303006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture d'une fourgonnette électrique
Date de conclusion du contrat: 2023-09-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: car avenue opel
Numéro d'enregistrement national: 822674453
Adresse postale: 11 rue Jean-Michel Haussmann
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 750 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202303007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture d'un véhicule polyvalent diesel
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: kroely vi 68
Numéro d'enregistrement national: 946 751 211 00016
Adresse postale: 34 avenue de Belgique
Commune postale: Illzach
Code postal: 68110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 91 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 326 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture d'un minibus 9 places
9️⃣
Numéro de contrat: 202303009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: fourniture d'un utilitaire double cabine benne basculante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 950 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture d'un fourgon essence
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202303011
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: fourniture d'un petit porteur essence avec benne basculante
Date de conclusion du contrat: 2023-08-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: materiel et appareillage mecanique (mam)
Numéro d'enregistrement national: 619 803 943 00015
Adresse postale: 23 avenue de l'armée Leclerc
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 569 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202303012
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fourniture d'une berline compacte essence
Date de conclusion du contrat: 2023-09-04 📅
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 33003506400022
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 413 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202303013
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“fourniture d'un camion 19t classifié hors route ampliroll + grue + lame + saleuse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: catra
Numéro d'enregistrement national: 946 150 653 00016
Adresse postale: 25 rue de Mulhouse
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 304 167 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257 520 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202303014
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: fourniture d'un utilitaire double cabine diesel benne basculante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 833 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 250 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202303015
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fourniture d'un camion (porteur + équipement) - enrobeur-Projeteur de 16 tonnes
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202303016
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: fourniture d'un SUV hybride rechargeable-essence
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 822 674 453
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 37 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 463 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202303017
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: fourniture d'un SUV électrique compact Police Municipale
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: as2d
Numéro d'enregistrement national: 909 849 747 00011
Adresse postale: 8 place Sébastien Brant
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 667 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 828 💰
“les marchés publics ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi,...”
les marchés publics ont été signés par le représentant de la Ville de Colmar. Ils peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, auprès de la Mairie de Colmar, Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au
Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi (Conseil d'etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn-Et-Garonne).
- article R551-7 s. Du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 178-556458 (2023-09-12)