acquisition de vehicules legers
Communauté de communes Coeur du Var
fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-30 | Avis de marché |
| 2023-11-13 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: type " Citadine "
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la...”
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Intitulé du lot: type " Utilitaire "
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation...”
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Intitulé du lot: type " Tout-Terrain " d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion de type "Tout-Terrain"”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
“le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: siège de la Communauté de Communes Coeur du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 498104369 📞
Pays: Var 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“- Le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché-...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2023/S 169-530473 (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: type " Citadine "
Numéro du lot: 1
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la...”
Intitulé du lot: type " Utilitaire "
Numéro du lot: 2
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation...”
Intitulé du lot: type " Tout-Terrain " d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description:
“fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion de type "Tout-Terrain"”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
“le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: siège de la Communauté de Communes Coeur du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Commande Publique et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 498104369 📞
Pays: Var 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“- Le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché-...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2023/S 169-530473 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698001
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 222
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: sarl cora
Numéro d'enregistrement national: 49456312500033
Adresse postale: avenue du Languedoc RN 96 Zone artisanale Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code...”
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Source: OJS 2023/S 222-698001 (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698001
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 222
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: sarl cora
Numéro d'enregistrement national: 49456312500033
Adresse postale: avenue du Languedoc RN 96 Zone artisanale Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code...”
Source: OJS 2023/S 222-698001 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 119 785 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778579
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: brignoles services automobiles
Numéro d'enregistrement national: 40387269000033
Adresse postale: 38 Chemin Paul GRISOLLE
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 45 087 EUR 💰
74 697 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : en application de l'art. R 551-7 du code...”
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Source: OJS 2023/S 247-778579 (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 119 785 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778579
Numéro JO-S: 247
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: brignoles services automobiles
Numéro d'enregistrement national: 40387269000033
Adresse postale: 38 Chemin Paul GRISOLLE
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 45 087 EUR 💰
74 697 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : en application de l'art. R 551-7 du code...”
Source: OJS 2023/S 247-778579 (2023-12-18)
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