acquisition de vehicules legers

Communauté de communes Coeur du Var

fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brignoles Services Automobiles
• SARL Cora

Qui ?

• Communauté de communes Coeur du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-30	Avis de marché
2023-11-13	Avis d'attribution de marché
2023-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:

fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-30 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: type " Citadine "
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: type " Utilitaire "
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation supplémentaire éventuelle : kit bois complet pour chaque véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule

Intitulé du lot: type " Tout-Terrain " d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion de type "Tout-Terrain"
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:

le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire DUME, dans lequel figure : - la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblessi vous candidatez hors dispositif dume (candidature electronique Classique)O Formulaire Dc1, comprenant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas, complété o Formulaire Dc2, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, complétédans tous les cas :Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: siège de la Communauté de Communes Coeur du Var
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/ 🌏
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Point de contact: Pôle Commande Publique et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 498104369 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

- Le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site http://emarches.coeurduvar.com/ ou sur le site www.marches-securises.fr- le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à la réception des fournitures prévues au marché.Le délai de livraison sera celui qu'aura indiqué le titulaire de chaque lot dans le mémoire technique et qu'il aura reporté dans l'acte d'engagement (Attri1).Ce délai tient compte des périodes de neutralisation et de fermeture de l'établissement du titulaire. Il ne pourra en aucun évoqué une période de fermeture pour ne pas appliquer les délais d'exécution.- Pour le lot no 2, le candidat doit proposer en prestation supplémentaire éventuelle un kit bois complet pour chaque véhicule.- Dans le cadre des reprises prévues aux lots no 1 et 2, le candidat a la possibilité de voir les véhicules. Pour ce faire, il devra prendre contact avec M. Frédérick BAUVAIS au 04.94.39.44.90

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/ 🌏
Source: OJS 2023/S 169-530473 (2023-08-30)

Avis d'attribution de marché (2023-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-698001
Se réfère à l'avis: 2023/S 169-530473
Numéro JO-S: 222

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: sarl cora
Numéro d'enregistrement national: 49456312500033
Adresse postale: avenue du Languedoc RN 96 Zone artisanale Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 19 734 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 222-698001 (2023-11-13)

Avis d'attribution de marché (2023-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 119 785 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-778579
Numéro JO-S: 247

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: brignoles services automobiles
Numéro d'enregistrement national: 40387269000033
Adresse postale: 38 Chemin Paul GRISOLLE
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 45 087 EUR 💰
74 697 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : en application de l'art. R 551-7 du code de justice administrative- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 247-778579 (2023-12-18)

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