Avis de marché (2023-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Numéro d'enregistrement national: 24830055000030
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 498104388📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://emarches.coeurduvar.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://emarches.coeurduvar.com/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Commande Publique et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://emarches.coeurduvar.com/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de vehicules legers
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“fourniture et livraison de véhicules légers destinés à la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: type " Citadine "
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: siège de la CCCV Quartier Précoumin Route de Toulon 83340 le luc en provence
Description du marché: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la...”
Informations complémentaires
- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: type " Utilitaire "
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation...”
Informations complémentaires
- Le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule- prestation supplémentaire éventuelle : kit bois complet pour chaque véhicule- dans le cadre de la reprise, possibilité de voir le véhicule
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: type " Tout-Terrain " d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion de type "Tout-Terrain"
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Durée de l'accord: 3
Informations complémentaires:
“le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire DUME, dans lequel figure : - la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblessi vous candidatez hors dispositif dume (candidature electronique Classique)O Formulaire Dc1, comprenant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas, complété o Formulaire Dc2, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, complétédans tous les cas :Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Communauté de Communes Coeur du Var
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- Le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site...”
- Le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site http://emarches.coeurduvar.com/ ou sur le site www.marches-securises.fr- le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution qui correspond au délai de livraison du véhicule. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à la réception des fournitures prévues au marché.Le délai de livraison sera celui qu'aura indiqué le titulaire de chaque lot dans le mémoire technique et qu'il aura reporté dans l'acte d'engagement (Attri1).Ce délai tient compte des périodes de neutralisation et de fermeture de l'établissement du titulaire. Il ne pourra en aucun évoqué une période de fermeture pour ne pas appliquer les délais d'exécution.- Pour le lot no 2, le candidat doit proposer en prestation supplémentaire éventuelle un kit bois complet pour chaque véhicule.- Dans le cadre des reprises prévues aux lots no 1 et 2, le candidat a la possibilité de voir les véhicules. Pour ce faire, il devra prendre contact avec M. Frédérick BAUVAIS au 04.94.39.44.90
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 169-530473 (2023-08-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 734 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 169-530473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Citadine"
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de véhicules neufs de type "Utilitaire"
3️⃣
Numéro de contrat: 2323
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison d'un véhicule d'occasion de type "Tout-Terrain"
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cora
Numéro d'enregistrement national: 49456312500033
Adresse postale: avenue du Languedoc RN 96 Zone artisanale Les Bastides Blanches
Commune postale: Sainte Tulle
Code postal: 04220
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 734 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 222-698001 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2023-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 785 💰
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“conformément à l'article R.2122-2 du Code de la Commande Publique, les lots no 1 et 2 de l'appel d'offres ouvert ont été déclarée sans suite pour cause...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
conformément à l'article R.2122-2 du Code de la Commande Publique, les lots no 1 et 2 de l'appel d'offres ouvert ont été déclarée sans suite pour cause d'infructuosité et un marché est passé sans publicité et mise en concurrence préalables
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2327
Titre: type "Citadine"
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: brignoles services automobiles
Numéro d'enregistrement national: 40387269000033
Adresse postale: 38 Chemin Paul GRISOLLE
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 087 💰
Numéro de contrat: 2328
Titre: type "Utilitaire"
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 697 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : en application de l'art. R 551-7 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée- référé contractuel : en application de l'art. R 551-7 du code de justice administrative- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 247-778579 (2023-12-18)