Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie
Département de la Loire
Fourniture et livraison sur le site de Villars de camions de PTAC compris de 7.5T à 12T, de camions de PTAC sup à 19T, de tractopelles, de pelles hydrauliques à pneus de 10 à 12 T et de véhicules type grands fourgons. Ces accords-cadres permettent l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels de voiries pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole. Procédure lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département et Saint Etienne Métropole dont le Département est le coordonnateur. La consultation se décompose en 5 lots. Date prévisionnelle de début de la prestation : Deuxième semestre 2026
Date limiteDeadline 2026-09-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Véhicules utilitaires › Chargeurs sur roues
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 975 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Camions de 7.5 T à 12 T inclus de PTAC, y compris aménagements spécifiques métiers
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2030
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service après vente, noté sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, noté sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 37
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Camions de P.T.A.C. supérieur ou égal à 19T, y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP)
Valeur estimée hors TVA: 2 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tractopelles
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pelles hydraulique à pneus, compacte d'une masse opérationnelle comprise entre 10 à 12T inclus, y compris aménagement spécifiques métiers
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules de type grand Fourgon tôlé et aménagement spécifique métier
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres : voir Art. 9 du Règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-533797 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules, engins et matériels de voirie
Numéro de référence:
26FF-DAJCP-2386-H
Brève description:
Fourniture et livraison sur le site de Villars de camions de PTAC compris de 7.5T à 12T, de camions de PTAC sup à 19T, de tractopelles, de pelles hydrauliques à pneus de 10 à 12 T et de véhicules type grands fourgons.
Ces accords-cadres permettent l'acquisition de véhicules, d'engins et de matériels de voiries pour les besoins du Département de la Loire et de Saint Etienne Métropole.
Procédure lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département et Saint Etienne Métropole dont le Département est le coordonnateur.
La consultation se décompose en 5 lots.
Date prévisionnelle de début de la prestation : Deuxième semestre 2026
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 975 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Camions de 7.5 T à 12 T inclus de PTAC, y compris aménagements spécifiques métiers
Valeur estimée hors TVA: 356 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 6 véhicules
Produits/services supplémentaires: Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2030
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service après vente, noté sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, noté sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 37
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Camions de P.T.A.C. supérieur ou égal à 19T, y compris aménagements spécifiques métiers et utilisation en déneigement (VASP)
Valeur estimée hors TVA: 2 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 18 véhicules
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Tractopelles
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 7 engins
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Pelles hydraulique à pneus, compacte d'une masse opérationnelle comprise entre 10 à 12T inclus, y compris aménagement spécifiques métiers
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 4 engins
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Véhicules de type grand Fourgon tôlé et aménagement spécifique métier
Valeur estimée hors TVA: 1 140 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande et par marchés subséquents, sans minimums et avec un maximum de 25 véhicules
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62278 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62278 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres : voir Art. 9 du Règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
2EAB307D-D750-C9D7-08D58C5FBBE1FD0F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
2EAB308C-D9D5-0D49-FD1E5B494E7A28CA
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-533797 (2026-07-31)
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