acquisition De Vehicules Deux Roues Thermiques 50 Cm3 Hors Equipement Specifique Pour Les Besoins De l'ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes Et De La Cacpl
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par un prix unitaire.La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules deux roues thermiques 50 cm3 hors équipement spécifique pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la C.A.C.P.L.Pour la Ville de Cannes :Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtCacpl :Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HtMontant maximum annuel : 6 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
Avis de marché (2023-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville De Cannes : Direction des achats
Adresse postale: ville de Cannes, 3 rue des fauvettes
Commune postale: Cannes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064550📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, Place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Vehicules Deux Roues Thermiques 50 Cm3 Hors Equipement Specifique Pour Les Besoins De l'ensemble Des Services Municipaux De La Ville De...”
Titre
acquisition De Vehicules Deux Roues Thermiques 50 Cm3 Hors Equipement Specifique Pour Les Besoins De l'ensemble Des Services Municipaux De La Ville De Cannes Et De La Cacpl
20231113
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Produits/services: Scooters📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par un prix...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par un prix unitaire.La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules deux roues thermiques 50 cm3 hors équipement spécifique pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la C.A.C.P.L.Pour la Ville de Cannes :Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtCacpl :Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HtMontant maximum annuel : 6 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - cannes la Bocca
Description du marché:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par un prix...”
Description du marché
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par un prix unitaire.La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules deux roues thermiques 50 cm3 hors équipement spécifique pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la C.A.C.P.L.Pour la Ville de Cannes :Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 30 000 euro(s) HtCacpl :Montant minimum annuel : 1 200 euro(s) HtMontant maximum annuel : 6 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): maire de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.Nombre maximum de reconductions : 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 235-738433 (2023-12-01)