acquisition de véhicules deux roues pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins

Commune de Cannes

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Motos, bicyclettes et side-cars › Motos
• Scooters et cycles à moteur auxiliaire › Scooters

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-26	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Motos, bicyclettes et side-cars
Numéro de référence: 20230392
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters 📦
Motos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 103-325575
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 000,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 30 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 1 200,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 6 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: acquisition deux roues thermique 125cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Numéro du lot: 02
Brève description: acquisition deux roues thermique 125cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Informations complémentaires:

ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 450,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 32 250,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 2 150,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 10 750,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - scooters
Numéro du lot: 03
Brève description: acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - scooters
Informations complémentaires:

ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 14 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 73 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition deux roues électrique 4kw, équivalent 50cm3, hors équipement - scooters
Numéro du lot: 04
Brève description:

acquisition deux roues électrique 4kw, équivalent 50cm3, hors équipement - scooters

Informations complémentaires:

ville de Cannes :Montant mini Ht : 9 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 48 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 2 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 12 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, hors équipement - scooters
Numéro du lot: 05
Brève description:

acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, hors équipement - scooters

Informations complémentaires:

ville de Cannes :Montant mini Ht : 7 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 37 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 3 700,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 18 500,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - scooters
Numéro du lot: 06
Brève description:

acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - scooters

Informations complémentaires:

ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 4 800,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 24 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - motos
Numéro du lot: 07
Brève description: acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - motos
Informations complémentaires:

ville de Cannes :Montant mini Ht : 23 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 117 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - cannes la Bocca

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- pas d'avance- aucune garantie- prix unitaires révisables

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Nom du pouvoir adjudicateur: ville De Cannes
Adresse postale: ville de Cannes, null 3 rue des fauvettes, null
Code postal: 06400
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06414
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
: marches.publics@cannespaysdelerins.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 103-325575 (2023-05-26)

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