acquisition de véhicules deux roues pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497064540 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: communauté d''agglomération Cannes-Pays de Lérins
Adresse postale: ville de Cannes, null Place Cornut Gentille, Cs 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules deux roues pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes...”
Titre
acquisition de véhicules deux roues pour les besoins de l'ensemble des services municipaux de la Ville de Cannes et de la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins
20230392
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Produits/services: Motos, bicyclettes et side-cars📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: parc Roulant14 rue Paul Négrin 06150 - cannes la Bocca
Description du marché: acquisition deux roues thermique 50cm3 hors équipement spécifiques - scooters
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 000,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 30 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 1 200,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 6...”
Informations complémentaires
ville de Cannes :Montant mini Ht : 6 000,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 30 000,00 euro(s) HtCacpl :Montant mini Ht : 1 200,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 6 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - scooters
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: acquisition deux roues thermique 125cm3 équipés Police Municipale - scooters
Informations complémentaires:
“ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 14 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 73 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période...”
Informations complémentaires
ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 14 600,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 73 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - scooters” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“acquisition deux roues électrique 11kw, équivalent 125cm3, équipés Police Municipale - scooters”
Informations complémentaires:
“ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 4 800,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 24 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
ville de Cannes Uniquement :Montant mini Ht : 4 800,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 24 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - motos
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Description du marché: acquisition deux roues entre 650 et 750cm3 équipés Police Municipale - motos
Informations complémentaires:
“ville de Cannes :Montant mini Ht : 23 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 117 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations complémentaires
ville de Cannes :Montant mini Ht : 23 400,00 euro(s) HtMontant maxi Ht : 117 000,00 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- pas d'avance- aucune garantie- prix unitaires révisables
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 103-325575 (2023-05-26)