Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules (9 lots)
CTM323
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition de véhicules (9 lots)
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Motocycle (s) 750 cm3 Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Motos📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique Municipal service des garages municipaux 18 allée Canta Merlou 06500 Menton”
Description du marché: motocycle (s) 750 cm3 Police Municipale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations complémentaires: quantité Minimum : 1quantité Maximum : 2
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Scooter (s) 125 cm3 Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Scooters et cycles à moteur auxiliaire📦
Description du marché: scooter (s) 125 cm3 Police Municipale
Informations complémentaires: quantité Minimum : 1quantité Maximum : 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : SUV Police Municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: suv Police Municipale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 : Scooters (s) 50 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: scooters (s) 50 cm3
Informations complémentaires:
“quantité Minimum : 1quantité Maximum : 2option A : casque jet blancoption B : casque intégral blanc”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 : Scooter (s) 125 cm3
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: scooter (s) 125 cm3
Informations complémentaires:
“quantité Minimum : 1quantité Maximum : 6option A : casque jet blancoption B : casque intégral blanc”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 : Berline compacte d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: berline compacte d'occasion
Informations complémentaires: les prestations du lot 6 donneront lieu à un marché unique
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 : Petit (s) SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: petit (s) SUV
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 A : Ludospaces (s) utilitaire (s) thermique (s) - lot 8 B : Ludospace (s) utilitaire (s) électrique (s)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“lot 8 A : Ludospaces (s) utilitaire (s) thermique (s)lot 8 B : Ludospace (s) utilitaire (s) électrique (s)”
Informations complémentaires:
“lot 8 A : Quantité Minimum : 1 Quantité Maximum : 4lot 8 B : Quantité Minimum : 1 Quantité Maximum : 4”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 : Véhicule (s) utilitaire (s) avec benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: véhicule (s) utilitaire (s) avec benne basculante
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementla délégation de pouvoir pour engager juridiquement...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (imprimé Dc1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupementla délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire.Un KBIS
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-30
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date donnée à titre indicatif
“les prestations des lots 1 à 5 et 7 à 9 feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles...”
les prestations des lots 1 à 5 et 7 à 9 feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles L2124-2 et R2162-1 à R2162-4 du Code de la Commande Publique.Les quantités minimales et maximales sont fixées au cadre d'acte d'engagement.les prestations du lot 6 donneront lieu à un marché unique (sans fractionnement à bon de commande).options pour les lots 4, 5, 8a et 8b
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de NICE service du Greffe,
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039 -
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“l'Ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
l'Ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le préfet) Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision contestée faisant grief.Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée,recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE " sa tropic Travaux Signalisation "Du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire.Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
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Source: OJS 2023/S 079-235980 (2023-04-17)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 266615.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 079-235980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CTM2308071
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: motocycle
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: as2d MED
Adresse postale: 10 rue de la paix
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.asedmed.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 250 💰
2️⃣
Numéro de contrat: CTM2308072
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de scooter 125 cm3 police municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.as2dmed.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 816 💰
3️⃣
Numéro de contrat: CTM2308074
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de scooter 50 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4358.62 💰
4️⃣
Numéro de contrat: CTM2308075
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition de scooter 125 cm3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 694 💰
5️⃣
Numéro de contrat: CTM2308073
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de SUV police municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hopcar scc nice
Adresse postale: 74 BD René Cassin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://concessions.peugeot.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59487.62 💰
6️⃣
Numéro de contrat: CTM2308077
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de petit SUV
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 74 Bd René Cassin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37534.62 💰
7️⃣
Numéro de contrat: CTM2308078a
Numéro d'identification du lot: 8a
Titre: acquisition de ludospace utilitaire technique
Nom et adresse du contractant
Nom: hopcar scc Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73921.36 💰
8️⃣
Numéro de contrat: CTM2308079
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: acquisition de véhicule utilitaire avec benne basculante
Nom et adresse du contractant
Nom: azur lcv
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
URL: https://www.azur-trucks.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 300 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition d'une berline compacte d'occasion
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8b
Titre: acquisition de ludospace utilitaire électrique
Source: OJS 2023/S 165-520518 (2023-08-24)