Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Date limite

Deadline 2026-11-03

Qui ?

• DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude
• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite
Numéro de référence: 26S0064
Brève description:

Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 55 000,00 Euros HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes : - pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après : - 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire.

Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles
Description du marché: Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 28 000,00 € HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes : - pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après : - 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires et de Remises par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Cadre mémoire technique par lot - le ou les catalogues tarifaires recensant les références distribuées au format pdf ou xls - Fiches techniques : Pour le lot n° 1 : articles n° 17, 33, 50, 54 et 57 référencés au BPUR. Pour le lot n° 2 : articles n° 1, 7, 14, 23 et 27 référencés au BPUR. Il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur accepte les offres sans signature électronique. La signature électronique sera demandée ultérieurement au candidat retenu lors de l'attribution du contrat.

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Engrais divers 📦

Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-05 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-05 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Numéro d'enregistrement national: 22110001900019
Adresse postale: Allée Raymond Courrière
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@aude.fr 📧
Téléphone: 0468116811 📞
URL: https://www.aude.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot et par an : - Lot 1 : montant maximum 55 000,00 Euros HT/an - Lot 2 : montant maximum 28 000,00 Euros HT/an

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Département: Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE Cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Fax: 0491156190 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-663492 (2026-09-23)

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