acquisition de solutions immersives, interactives et collaboratives de réalité virtuelle pour les besoins du sictiam et de ses adhérents - 2 LOTS

Sictiam

la présente consultation a pour objet l'acquisition de solutions immersives, interactives et collaboratives de réalité virtuelle pour les besoins du SICTIAM et de ses adhérents

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-17 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels de technologies de l'information
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition de solutions immersives, interactives et collaboratives de réalité virtuelle pour les besoins du SICTIAM et de ses adhérents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: sictiam
Adresse postale: business Pôle 2 1047 route des Dolines - cs70257
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sictiam.fr 🌏
Courrier électronique: marches@sictiam.fr 📧
Téléphone: +33 492969292 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444175
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et mixte, s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Le montant maximum des commandes, par application des prix définis dans le BPU et dans le catalogue du titulaire, pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 1 600 000 euros hors taxes
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 392 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: réalité virtuelle par des technologies de type 3d, immersives et interactives
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent lot a pour objet l'acquisition de solutions de réalité virtuelle par des technologies de type 3d, immersives et interactives.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. Il est ensuite renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Dans les trois mois précédant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat
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Description des options:
en application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
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Informations complémentaires:
le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et mixte, s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Le montant maximum des commandes, par application des prix définis dans le BPU et dans le catalogue du titulaire, pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 1 600 000 euros hors taxes
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Intitulé du lot: projets associés à des technologies de réalité virtuelle en 2d, prises de vues, images 360°
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent lot a pour objet la réalisation de projets associés à des technologies de réalité virtuelle en 2d, prises de vues, images 360°.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
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Valeur estimée hors TVA: 792 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le contrat est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et mixte, s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Le montant maximum des commandes, par application des prix définis dans le BPU et dans le catalogue du titulaire, pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 792 000 euros hors taxes
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le siège administratif du SICTIAM : Business Pôle 2 - 1047 route des Dolines - cS 70257 - 06905 Sophia-Antipolis Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Attestations d'assurance justifiant que le candidat est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l'objet du marché.l'utilisation du Dc1 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous : - lettre de candidature dûment complétée- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat- en cas de groupement un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement- une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement pour justifier : n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives, et être en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapésles candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
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Situation économique et financière:
l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- un numéro unique d'identification permettant d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électroniqueles candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
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Capacité technique et professionnelle:
l'Utilisation du Dc2 version avril 2019 dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous :- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise- en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultationles candidats retrouveront plus de détails à l'article 4.2 du Règlement de la Consultation (Rc)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte informatique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
les critères, sous-critères de sélection des offres, ainsi que leurs méthodes de notation sont indiqués aux articles 6.3 et 6.4 du Règlement de la Consultation (Rc).Le marché ne prévoit pas de cautionnement ni de retenue de garantie.Les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont transmises successivement par un même candidat, seule la dernière reçue dans le délai fixé pour la remise des offres sera ouverte. Les autres plis, précédemment déposés par le candidat, seront rejetés sans avoir été ouverts. Le SICTIAM ne prendra donc pas connaissance du contenu de ces plis. Toute modification de l'offre du candidat doit en conséquence donner lieu à une nouvelle transmission de l'intégralité de l'offre comprenant la ou les modifications.Les pièces à fournir au titre de l'offre sont indiquées à l'article 4.6 du Règlement de la Consultation (Rc).Le Budget du SICTIAM ou de chaque adhérents financera les dépenses afférentes au marché.Dans le cas où le bon de commande ou le marché subséquent est supérieur à 50 000 euros hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement). Toutefois, le paiement de cette avance n'est possible qu'après constitution d'une garantie à première demande
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.55123 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel.Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 139-444175 (2023-07-17)
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