Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Département de la Loire
La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande. Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure. Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec un minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 40 000 euro(s) HT. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er février 2027
Date limiteDeadline 2026-09-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services internet 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description du marché: Accord-cadre
Produits/services supplémentaires: Services internet 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction départementale du Livre et du Multimédia
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62280 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62280 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-537783 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de ressources numériques pour la Médiathèque numérique de la Loire - RELANCE DU LOT 1
Numéro de référence:
26FS-DAJCP-2387-K
Brève description:
La consultation concerne le lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande.
Les lots 2 à 5 ont fait l'objet d'une consultation antérieure.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande avec un minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 40 000 euro(s) HT.
La date prévisionnelle de début des prestations est fixée au 1er février 2027
Afficher plus
Produits/services: Services internet 📦
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande
Description du marché: Accord-cadre
Produits/services supplémentaires: Services internet 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Direction départementale du Livre et du Multimédia
Code postal: 42600
Ville: Montbrison
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible tacitement une fois pour une période d'un an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-28 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Nombre de cadres
Liste et brève description des règles et critères: pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: au cours des trois dernières années
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
1
Adresse postale: Hôtel du département
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Téléphone: 0477484059 📞
URL: http://www.loire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62280 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62280 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres (dématérialisation) : voir article 9 du règlement de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
37405413-DE1C-C17B-F0949E7F24285742
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
37405423-B0A9-34FC-64566E47C3BF9A3F
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr 📧
Téléphone: 0477484320 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 148-537783 (2026-07-31)
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