acquisition De Mobiliers Urbains De Collecte Pour Les Besoins De La Proprete Urbaine
Commune de Cannes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20230491
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-361352
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles Vigipirate et pièces détachées associées
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de corbeilles Vigipirate et pièces détachées associées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Propreté Urbaine14 Rue Paul Negrin 06150 - cannes La Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des mesures prises en faveur de l'environnement appréciée sur la base du mémoire technique:
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-361352 (2023-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20230491
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-361352
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
montants pour la première période :Minimum = 200 euro(s) Ht / Maximum = 7 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles Vigipirate et pièces détachées associées
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de corbeilles Vigipirate et pièces détachées associées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
montants pour la première période :Minimum = 200 euro(s) Ht / Maximum = 7 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées associées
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
montants pour la première période :Minimum = 500 euro(s) Ht / Maximum = 5 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction De La Propreté Urbaine14 Rue Paul Negrin 06150 - cannes La Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement.-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel .- Financement sur fonds propres.- Prix unitaires révisables trimestriellement- aucune avance ni clause de garantie financière prévue
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des mesures prises en faveur de l'environnement appréciée sur la base du mémoire technique:
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le Règlement de la Consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 115-361352 (2023-06-13)
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