Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobilier urbain
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description: acquisition de mobilier urbain
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“acquisition de mobilier urbain : barrières, potelets, bornes de propreté, cendriers, bancs, contenants pour plantes et fleurs” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ou au plus tôt à compter du 1er janvier 2024. Il est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ou au plus tôt à compter du 1er janvier 2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction de 1 an
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Informations complémentaires:
“pour la période initiale le montant minimum HT est de 15 000 EUR et le montant maximum HT est de 150 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
pour la période initiale le montant minimum HT est de 15 000 EUR et le montant maximum HT est de 150 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la période initiale ou des reconductions
Informations complémentaires
“le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la...”
le retrait du dossier de consultation, toute question relative au marché ainsi que le dépôt des offres s'effectuent uniquement via le Profil Acheteur de la ville de Fréjus : https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir articles L.551.1 et suivants du code de justice administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voir articles L.551.1 et suivants du code de justice administrative.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 217-683215 (2023-11-07)