Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, produits de parapharmacie, autres produits pharmaceutiques, préservatifs et gel lubrifiant
CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
2026A0223-Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, produits de parapharmacie, autres produits pharmaceutiques, préservatifs et gel lubrifiant pour les besoins des services du Département des Alpes - Maritimes
Date limiteDeadline 2026-10-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Contraceptifs › Contraceptifs oraux
- • Produits pharmaceutiques › Articles de pharmacie
- • Produits pharmaceutiques › Médicaments divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, produits de parapharmacie, autres produits pharmaceutiques, préservatifs et gel lubrifiant
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Articles de pharmacie 📦
Valeur estimée hors TVA: 637 287 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1: Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, et produits divers pharmaceutiques
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales Présentation des mesures prises en matière de développement durable pour limiter les impacts environnementaux durant l’exécution du contrat : utilisation de matériaux recyclés, réduction des emballages, véhicules utilisés, écoconduite, minimisation des emballages etc.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de produits à usage parapharmaceutique et accessoires parapharmaceutiques
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Produits/services: Contraceptifs 📦
Produits/services supplémentaires: Contraceptifs oraux 📦
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-09 10:30:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice ce
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 174-621000 (2026-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, produits de parapharmacie, autres produits pharmaceutiques, préservatifs et gel lubrifiant
Numéro de référence:
2026A0223
Brève description:
2026A0223-Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, produits de parapharmacie, autres produits pharmaceutiques, préservatifs et gel lubrifiant pour les besoins des services du Département des Alpes - Maritimes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de pharmacie 📦
Valeur estimée hors TVA: 637 287 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot 1: Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, et produits divers pharmaceutiques
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de médicaments, dispositifs médicaux, et produits divers pharmaceutiques.
Produits/services: Médicaments divers
📦
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Lot 1: Accord-cadre sans minimum, d'un montant maximum de 180000€HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois, pour le même montant, soit une durée maximale de 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances environnementales Présentation des mesures prises en matière de développement durable pour limiter les impacts environnementaux durant l’exécution du contrat : utilisation de matériaux recyclés, réduction des emballages, véhicules utilisés, écoconduite, minimisation des emballages etc.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Acquisition de produits à usage parapharmaceutique et accessoires parapharmaceutiques
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de produits à usage parapharmaceutique et accessoires parapharmaceutiques
Produits/services: Produits pharmaceutiques
📦
Informations sur les options
Description des options:
Accord-cadre à bon de commandes, sans minimum et d'un montant maximum de 22000€HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Acquisition de préservatifs et gel lubrifiant
Produits/services: Contraceptifs 📦
Produits/services supplémentaires: Contraceptifs oraux 📦
Durée de l'accord: 6 mois
Informations sur les options
Description des options:
Accord-cadre à bon de commandes, sans minimum d'un montant maximum de 8500€HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Allotissement: 3 lots
Durée: 12 mois reconductible 3 fois maximum sur décision expresse.
Accord-cadre à bon de commandes, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum.
les variantes ne sont pas autorisées.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-08 15:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-09 10:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-09 10:30:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CG des A-M - Direction Développement des Solidarités Humaines
Numéro d'enregistrement national:
22600001900016
Adresse postale: Département des Alpes Maritimes - Centre Administratif départemental (CADAM)
Code postal: 06201
Commune postale: NICE CEDEX 3
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nice (ta)
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
CS61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice ce
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nice
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de l apublication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours en contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 174-621000 (2026-09-07)
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