fourniture et livraison de matériels de compostage destinés à recueillir les biodéchets produits par les foyers de la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-23.
Avis de marché (2023-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin - route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://emarches.coeurduvar.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://emarches.coeurduvar.com/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: communauté de Communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin Route de Toulon
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle Commande Publique et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 498104369📞
Courrier électronique: commandepublique@coeurduvar.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://emarches.coeurduvar.com/🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de materiels de compostage
Produits/services: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Brève description:
“fourniture et livraison de matériels de compostage destinés à recueillir les biodéchets produits par les foyers de la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)”
Brève description
fourniture et livraison de matériels de compostage destinés à recueillir les biodéchets produits par les foyers de la Communauté de Communes Coeur du Var (Cccv)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 545 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de composteurs plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pôle Valorisation des Déchets Lieu-Dit Les Sigues 83590 GONFARON ou Dans l'une des 11 communes de la Communauté de Communes Coeur du Var L'Adresse de...”
Site principal ou lieu d'exécution
pôle Valorisation des Déchets Lieu-Dit Les Sigues 83590 GONFARON ou Dans l'une des 11 communes de la Communauté de Communes Coeur du Var L'Adresse de livraison sera précisée au bon de commande
Afficher plus
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs en plastique de 400 litres (+/- 10 %)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 al.1 du CCP
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen, notamment via le projet life ip smart waste” Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 4 000 composteurs plastiques sur la durée totale du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de composteurs bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de composteurs en bois de 400 litres (+/- 10 %)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 6 000 composteurs bois sur la durée totale du marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bio-seaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de bio-seaux d'une capacité comprise entre 5 à 10 litres” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 16 000 bio-seaux sur la durée totale du marché
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de composteurs partagés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteurs partagés en bois.Trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être...”
Description du marché
fourniture et livraison de composteurs partagés en bois.Trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être fourni :- un modèle d'une capacité de 800 litres (+/- 10 %) (bac structurant) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 10 %) avec une trappe (bac d'apport) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 10 %) (bac maturation/fermentation)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 250 composteurs partagés sur la durée totale du marché
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de composteurs grutables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de composteurs grutables en bois avec base en acier de 800 litres (+/- 10 %), avec et sans bac à broyat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de 60 composteurs grutables sur la durée totale du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément aux article R.2143 et R.2144 du CCP, chaque candidat devra fournir un dossier de candidature permettant à l'acheteur de vérifier l'aptitude à...”
Liste et brève description des conditions
conformément aux article R.2143 et R.2144 du CCP, chaque candidat devra fournir un dossier de candidature permettant à l'acheteur de vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles.renseignements concernant la situation juridique et la capacité économique et financière du candidat :si vous candidatez avec le dispositif DumeO Formulaire DUME, dans lequel figure : - la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- le chiffre d'affaires global concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblessi vous candidatez hors dispositif dume (candidature electronique Classique)O Formulaire Dc1, comprenant la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas, complété o Formulaire Dc2, comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, complétédans tous les cas :Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- déclaration indiquant les moyens techniques du candidat - liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, public ou privé
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux articles L.2125-1 et R.2162 du CCP, les prestations s'inscrivent dans un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum en quantité de :- lot no 1 : 4 000 composteurs plastiques sur la durée totale du marché- lot no 2 : 6 000 composteurs bois sur la durée totale du marché- lot no 3 : 16 000 bio-seaux sur la durée totale du marché- lot no 4 : 250 composteurs partagés sur la durée totale du marché- lot no 5 : 60 composteurs grutables sur la durée totale du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-27
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté de Communes Coeur du Var
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site...”
le pli contenant la candidature et l'offre/les offres sera transmis et déposé OBLIGATOIREMENT par voie électronique sur le site http://emarches.coeurduvar.com/ ou sur le site www.marches-securises.frL'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il pourra être tacitement reconduit 3 fois, sans que sa durée totale ne dépasse 48 mois, conformément à l'article L.2125-1 al.1 du CCP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: place Félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
URL: http://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé précontractuel : jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée - le référé précontractuel : jusqu'à la signature du marché- le référé contractuel : application de l'article R551-7 du Code justice administrative - le recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 229-721029 (2023-11-23)
Informations complémentaires (2023-12-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 229-721029
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: fourniture et livraison de composteurs en plastique de 400 litres (+/- 10 %)
Nouvelle valeur
Texte: fourniture et livraison de composteurs en plastiques de 400 litres (+/- 15 %)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte: fourniture et livraison de composteurs en bois de 400 litres (+/- 10 %)
Nouvelle valeur
Texte: fourniture et livraison de composteurs en bois de 400 litres (+/- 15 %)
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être fourni :- un modèle d'une capacité de 800 litres (+/- 10 %)...”
Texte
trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être fourni :- un modèle d'une capacité de 800 litres (+/- 10 %) (bac structurant) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 10 %) avec une trappe (bac d'apport) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 10 %) (bac maturation/fermentation)"
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être fourni :- un modèle d'une capacité de 800 litres (+/- 15 %)...”
Texte
trois modèles de composteurs de volumes différents dans une même gamme esthétique doivent être fourni :- un modèle d'une capacité de 800 litres (+/- 15 %) (bac structurant) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 15 %) avec une trappe (bac d'apport) ;- un modèle d'une capacité de 1 000 litres (+/- 15 %) (bac maturation/fermentation)"
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“fourniture et livraison de composteurs grutables en bois avec base en acier de 800 litres (+/- 10 %) avec et sans bac à broyat” Nouvelle valeur
Texte:
“fourniture et livraison de composteurs grutables en bois avec base en acier de 800 litres (+/- 15 %) avec et sans bac à broyat” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-12-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-03 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-12-27 📅
L'heure: 13:30
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-03 📅
L'heure: 10:30
Autres informations complémentaires
“echantillons pour évaluation des offres (Lots no1, 2 et 4) :Les candidats remettront gratuitement un échantillon/des échantillons pour le ou les lots...”
echantillons pour évaluation des offres (Lots no1, 2 et 4) :Les candidats remettront gratuitement un échantillon/des échantillons pour le ou les lots auxquels ils soumissionnent.- Lot no 1 = 1 composteur plastique - lot no 2 = 1 composteur bois - lot no 4 = 1 composteur bois 1 000 litres et 1 composteur bois 1 000 litres avec trappe
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 235-739295 (2023-12-01)