acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Vse, le Ccas et Sem et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches
Ville de Saint-Étienne
consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot1)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 780 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confonduschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 1er janvier 2024 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-14 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 23aoo-426
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-362031
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures courantes et matériel de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures courantes et matériel de bureau
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de films plastiques adhésifs
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: saint-Etienne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Code postal: 42006
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 1 rue Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 116-362031 (2023-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 23aoo-426
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot1)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 780 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confonduschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 1er janvier 2024 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papeterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-14 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 116-362031
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
le montant maximum pour le lot 1 est de 1 920 000 euro(s) Ht pour la durée du marché et l'ensemble des membres du groupement
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures courantes et matériel de bureau
Numéro du lot: 01
Brève description: fournitures courantes et matériel de bureau
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le montant maximum pour le lot 1 est de 1 920 000 euro(s) Ht pour la durée du marché et l'ensemble des membres du groupement
Intitulé du lot: fourniture de films plastiques adhésifs
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de films plastiques adhésifs
Informations complémentaires:
le montant maximum pour le lot 2 est de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché
Intitulé du lot: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Informations complémentaires:
le montant maximum pour le lot 3 est de 2 800 000 euro(s) Ht pour la durée du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'action Sociale et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: saint-Etienne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Code postal: 42006
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 1 rue Attache aux Boeufs
Code postal: 42000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Courrier électronique: marchespublicsccas@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 116-362031 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477486604 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763705
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-362031
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint-Étienne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 Rue Du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: filmolux
Adresse postale: 5 Rue Benjamin Franklin
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 243-763705 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 477486604 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763705
Se réfère à l'avis: 2023/S 116-362031
Numéro JO-S: 243
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint-Étienne
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 Rue Du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: filmolux
Adresse postale: 5 Rue Benjamin Franklin
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Référence
Informations complémentaires
le lot 1 est géré en groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre la Ville de Saint-Étienne, le Ccas et Saint-Étienne Métropole. Les lots 2 et 3 concernent la seule entité Ville de Saint-Étienne.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement de commandes et pour la durée totale du marché
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