acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Vse, le Ccas et Sem et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches
consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot1)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 780 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confonduschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 1er janvier 2024 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477487807📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.saint-etienne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Saint-Etienne
Adresse postale: ville de Saint-Etienne, Place de l''hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Etienne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Nom: saint-Etienne Metropole
Adresse postale: saint Etienne Metropole, 2 Avenue Gruner, Cs80257
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42006
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477497407📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 477499821 📠
Nom: centre Communal d''action Sociale
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale, 1 rue Attache aux Boeufs
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Vse, le Ccas et Sem et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et...”
Titre
acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux de la Vse, le Ccas et Sem et de fournitures scolaires pour les établissements scolaires et les crèches
23aoo-426
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Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot1)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot1)les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 4 780 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confonduschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de quatre ans démarrant à la date du 1er janvier 2024 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2027 inclus.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures courantes et matériel de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Étienne
Description du marché: fournitures courantes et matériel de bureau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour le lot 1 est de 1 920 000 euro(s) Ht pour la durée du marché et l'ensemble des membres du groupement”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de films plastiques adhésifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fourniture de films plastiques adhésifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour le lot 2 est de 60 000 euro(s) Ht pour la durée du marché”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Description du marché: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour le lot 3 est de 2 800 000 euro(s) Ht pour la durée du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne, du Centre Communal d'action Sociale et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-17
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Etienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 116-362031 (2023-06-14)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 477486604📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 Saint-Étienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 116-362031
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023241
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures courantes et matériel de bureau
Date de conclusion du contrat: 2023-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 Rue Du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 920 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023242
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de films plastiques adhésifs
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: filmolux
Adresse postale: 5 Rue Benjamin Franklin
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023243
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture de papeterie et d'enseignement courant
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
“le lot 1 est géré en groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre la Ville de Saint-Étienne,...”
le lot 1 est géré en groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique entre la Ville de Saint-Étienne, le Ccas et Saint-Étienne Métropole. Les lots 2 et 3 concernent la seule entité Ville de Saint-Étienne.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public.Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour l'ensemble des membres du groupement de commandes et pour la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 243-763705 (2023-12-13)