acquisition de fourniture de bureau et papeterie
cc Pays d'orange en Provence
acquisition de fourniture de bureau et papeterie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Lacoste
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-09 | Avis de marché |
| 2024-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Pays d'orange en Provence
Adresse postale: 307 av. De l'arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpro.fr/ 🌏
Courrier électronique: j.fabre@ccpro.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-688943
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour la ville D'Orange
Informations complémentaires:
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le ccas D'Orange
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840023600175
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orange
Numéro d'enregistrement national: 218 400 877 000
Adresse postale: place Georges CLEMENCEAU
Pays: Vaucluse 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 219-688943 (2023-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc Pays d'orange en Provence
Adresse postale: 307 av. De l'arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Contact
Adresse Internet: https://www.ccpro.fr/ 🌏
Courrier électronique: j.fabre@ccpro.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-09 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 219-688943
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 30 000 EUR (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 100 000 eur (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: les candidats peuvent présenter des offres pour tous les lots
Numéro du lot: 1
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 30 000 EUR (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 100 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 2
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour la ville D'Orange
Informations complémentaires:
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 50 000 EUR (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 200 000 eur (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le ccas D'Orange
Informations complémentaires:
le montant minimum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 10 000 EUR (H.T.).Le montant maximum de commandes pour la durée de l'accord-cadre est de 20 000 eur (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: - Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans
Capacité technique et professionnelle:
- Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable:
Accord-cadre à signer et notifier par un coordonnateur, le POP,au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent, Ville et CCAS d'Orange.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24840023600175
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orange
Numéro d'enregistrement national: 218 400 877 000
Adresse postale: place Georges CLEMENCEAU
Pays: Vaucluse 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ville-orange.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le critère de la valeur technique fait lui-même l'objet des sous-critères suivants, notés sur 100.2.1. Sous-Critère Conditions et Délai de livraison pondéré à 50 %.2.2. Sous-Critère Logistique commandes (Organisation et qualité du suivi, interlocuteur dédié, bon de livraison émargé, qualité du site internet) pondéré à 40 %.2.3. Sous-Critère Développement Durable (Démarche de l'entreprise) pondéré à 10 %.Un rabais catalogue est demandé au candidat
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes : - introduction d'un référé précontractuel auprès du Tribunal spécialisé à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature du marché. A cet égard, il est précisé qu'un délai de 16 jours sera respecté entre l'envoi de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marché ou 11 jours si la notification du rejet est transmise par voie dématérialisée. - introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
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Avis d'attribution de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LE POP
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-14 📅
Date de fin: 2028-03-13 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: N/A
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour la ville d'orange
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LA VILLE D'ORANGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le ccas d'orange
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LE CCAS D'ORANGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 307 Avenue de l'Arc de Triomphe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-14 📅
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Adresse du marché: https://www.ccpro.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette
ZA Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: +33 490228570 📞
URL: https://www.lacostedbe.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lacostedbe.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 307 av. de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.fabre@ccpro.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccpro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 056-163064 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie
Numéro de référence:
23-152P
Brève description:
ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LE POP, LA VILLE ET LE CCAS D'ORANGE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
23-152P01
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LE POP
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-14 📅
Date de fin: 2028-03-13 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: N/A
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
23-152P02
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour la ville d'orange
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LA VILLE D'ORANGE
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
23-152P03
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le ccas d'orange
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: ACQUISITION DE FOURNITURE DE BUREAU ET PAPETERIE POUR LE CCAS D'ORANGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: 307 Avenue de l'Arc de Triomphe
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
23-152P01
Date de conclusion du contrat: 2024-03-14 📅
Titre: Acquisition de fourniture de bureau et papeterie pour le pop
Adresse du marché: https://www.ccpro.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
OFFRE LACOSTE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national:
44455346500014
Adresse postale: 15 Allée de la Sarriette
ZA Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: +33 490228570 📞
URL: https://www.lacostedbe.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lacostedbe.fr 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LACOSTE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LACOSTE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro d'enregistrement national:
24840012500175
Adresse postale: 307 av. de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: j.fabre@ccpro.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccpro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est le tribunal de Nîmes.
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