l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque
Med2024
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels pendant toute la durée de la promotion. Dans ce cas la facture comportera, le prix initial et la remise exceptionnelle comportant cette promotion sur la base des documents commerciaux justificatifs
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Valeur estimée hors TVA: EUR 636 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“nouveautés et best-sellers de littérature générale et documentaires tous publics en langues française et étrangères” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Possibilité d'achat sur place
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 172 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ouvrages de fonds et de références fiction et documentaires tous publics en langues française et étrangères” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas tous publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bandes dessinées et mangas tous publics
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse en langues française et étrangères” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne”
Titre
documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne”
Description du marché
documents sonores sur catalogue : nouveautés, musiques du monde, jazz, rock, classique, musique contemporaine, musique de films, jeunesse, Cd et musique en ligne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fourniture gratuite des notices enrichies
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le prêt tous publics” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Sur budget communal
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-18
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-saintraphael.fr -Les prestations sont réparties en 6 lots : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Maximum HT par période pour les lots suivants:lot no1 : 43 000,00 euro(s) lot no2 : 35 000,00 euro(s) lot no3 : 17 000,00 euro(s) lot no4 : 25 000,00 euro(s) lot no5 : 14 000,00 euro(s) lot no6 : 25 000,00 euro(s) Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Documents à accès restreint : L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Correspondre avec l'acheteur : Pour tout renseignement, les candidats transmettentimpérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.ville-saintraphael.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 224-706426 (2023-11-16)