acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université

Université d'Aix-Marseille

acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Jeulin
• rs component

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-12	Avis de marché
2023-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
Numéro de référence: AMU102-2023
Brève description:

acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦
Instruments de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: roxane.nourine@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321109&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321109&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-357233
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise) - la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure
Numéro du lot: 1
Brève description:

-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l'ufr Sciences

-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.

-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000 euro Ht/Par an

Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).

-les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois

Description des options:

-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.

-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Informations complémentaires:

-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)

- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)

Intitulé du lot: acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
Numéro du lot: 2
Brève description:

le marché a pour objet l'acquisition de divers équipements d'optiques et de physique

-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l'ufr Sciences

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: université d'aix - marseille
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics du Campus Centre - Roxane NOURINE
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2321109&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " pour cela la société devra créer un ticket sur PLACE ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : roxane.nourine@univ-amu.fr

- information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.

- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue fin novembre 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2.3 du Rc.

-La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du rc .

-attention : la période comprise entre le 31 juillet 2023 et le 31 aout 2023 inclus, constitue une période " blanche ". Durant cette période, aucune réponse aux questions d'ordre administratives ou techniques ne sera publiée sur la plateforme PLACE et aucune copie de sauvegarde ne pourra être remise en main propre par les candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales- place Félix-Baret- cs8001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 115-357233 (2023-06-12)

Avis d'attribution de marché (2023-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AMU17-2023
Brève description:

acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 217-683644
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-357233
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des

tp de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de

l'ufr Sciences

-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions

mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5

Du Code de la Commande Publique.

-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la

commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un

opérateur économique "). Il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000

euro Ht/Par an

ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas

échéant période(s) reconduite(s).

Description des options:

-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures

complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées

à l'article susvisé sont réunies.

Informations complémentaires:

- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ", lors de la phase de publication de l'avis de marché. (Cf. Rc)

Brève description:

-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du

département de physique de l'ufr Sciences

commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). Il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 150 000

ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).

Informations complémentaires:

-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de

reconduction comprise)

- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche "Lors de la phase de publication de l'avis de marché (Cf. Rc)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Art 8.2 RC_ Contenu des éléments demandés dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Cf. Art 8.2 du RC_Elements demandés dans le mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: rs component
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: jeulin
Commune postale: Evreux
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 217-683644 (2023-11-07)

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Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

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