acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université
acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille...”
Titre
acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université
AMU102-2023
acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“aix - marseille Université - campus Etoile - département de Physique - bâtiment PEROT - 52, avenue Escadrille Normandie Niémen - 13013 Marseille”
Description du marché:
“-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination...”
Description du marché
-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l'ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000 euro Ht/Par an
Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période...”
Informations complémentaires
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ". (Cf. Rc)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Description du marché:
“le marché a pour objet l'acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des...”
Description du marché
le marché a pour objet l'acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de l'ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 150 000 euro Ht/Par an
Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): université d'aix - marseille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
“information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " pour cela la société devra créer un ticket sur PLACE ou bien grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : roxane.nourine@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
- information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue fin novembre 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2.3 du Rc.
-La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du rc .
-attention : la période comprise entre le 31 juillet 2023 et le 31 aout 2023 inclus, constitue une période " blanche ". Durant cette période, aucune réponse aux questions d'ordre administratives ou techniques ne sera publiée sur la plateforme PLACE et aucune copie de sauvegarde ne pourra être remise en main propre par les candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: coordonnées du Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales- place Félix-Baret- cs8001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 115-357233 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille...”
Titre
acquisition de divers équipements pour les étudiants des TP de physique expérimentale, du département de physique de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université
AMU17-2023
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Brève description:
“acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr...”
Brève description
acquisition de divers équipements pour la réalisation des Travaux Pratiques (Tp) de physique expérimentale des étudiants en Licence et Master de l'ufr Sciences d'aix - marseille Université
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des
tp de physique expérimentale à destination...”
Description du marché
-Le marché a pour objet l'acquisition d'équipements électronique/test énergie et mesure pour la réalisation des
tp de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du département de physique de
l'ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions
mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5
Du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la
commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un
opérateur économique "). Il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 100 000
euro Ht/Par an
ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas
échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Art 8.2 RC_ Contenu des éléments demandés dans le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Informations sur les options
Description des options:
“-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial...”
Description des options
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures
complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du marché (lot) concerné si les conditions fixées
à l'article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période...”
Informations complémentaires
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche ", lors de la phase de publication de l'avis de marché. (Cf. Rc)
Afficher plus
Description du marché:
“le marché a pour objet l'acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des...”
Description du marché
le marché a pour objet l'acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
-pour la réalisation des TP de physique expérimentale à destination des étudiants de Licence et Master du
département de physique de l'ufr Sciences
-La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en en application des dispositions
mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5
Du Code de la Commande Publique.
-Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la
commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). Il ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 150 000
euro Ht/Par an
ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année pour la période ferme et le cas échéant période(s) reconduite(s).
-les prestations sont décrites à l'article 6 du CCTP
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. Art 8.2 du RC_Elements demandés dans le mémoire technique
Description
Informations complémentaires:
“-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de
reconduction comprise)
- la période...”
Informations complémentaires
-La "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de
reconduction comprise)
- la période comprise entre le 31/07/23 et le 31/08/2023 inclus, constitue une période " blanche "Lors de la phase de publication de l'avis de marché (Cf. Rc)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-357233
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023F916AO0145
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'équipements électronique/ test énergie et mesure
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rs component
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023F916AO0146
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de divers équipements d'optiques et de physique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: jeulin
Commune postale: Evreux
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 217-683644 (2023-11-07)