acquisition de deux petits véhicules électriques

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Renault retail group

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-19	Avis de marché
2023-10-25	Informations complémentaires
2023-10-30	Informations complémentaires
2024-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques
Numéro de référence: 23F170
Brève description: acquisition de deux petits véhicules électriques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale: direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL des documents: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL pour la participation: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-20 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-644046
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique.Modalités de financement : Financement sur les crédits ouverts au budgetle dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frle pouvoir adjudicateur IMPOSE la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, sur le site marches-securises.frles documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (A.E. Et D.P.G.F.) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution du marché, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire du marché.l'ensemble des informations relatives aux demandes en cours de consultation ainsi que celles relatives à la remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 190 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: antibes (06600)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;

Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à ceux objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé dans les domaines suivants.Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché. L'Entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
URL des documents: http://Marches-securises.fr/entreprise/? 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 205-644046 (2023-10-19)

Informations complémentaires (2023-10-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659763
Se réfère à l'avis: 2023/S 205-644046
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2023/S 209-659763 (2023-10-25)

Informations complémentaires (2023-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de quatre petits véhicules électriques

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-667037
Numéro JO-S: 212
Source: OJS 2023/S 212-667037 (2023-10-30)

Avis d'attribution de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de quatre petits véhicules électriques
Brève description: vehicules
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 73 851 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 23F170
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Critère de qualité (pondération): 4
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23F170
Date de conclusion du contrat: 2024-01-30 📅
Titre: Acquisition de quatre petits véhicules électriques
Identifiant de l’offre: Offre RENAULT RETAIL GROUP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre RENAULT RETAIL GROUP
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault retail group
Numéro d'enregistrement national: 31221230101227
Commune postale: cannes la bocca
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francois.reguer@renault.com 📧
Téléphone: 0493696262 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes Juan les Pins
Numéro d'enregistrement national: 21060004500012
Commune postale: antibes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: 0492905200 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Commune postale: nice
Courrier électronique: tribunaladministratif@ville-anice.fr 📧
Téléphone: 0492177000 📞
Source: OJS 2024/S 042-123071 (2024-02-27)

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