acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a de Haute-Corrèze - lot no1 : volaille (frais) - lot no2 : viande porcine (frais) - lot no3 : charcuterie - lot no4 : produits surgelés - lot no5 : épicerie - lot no6 : B.O.F. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) - lot no7 : fruits et légumes frais
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze
2023-01-19”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a de Haute-Corrèze - lot no1 : volaille (frais) - lot no2 : viande...”
Brève description
acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a de Haute-Corrèze - lot no1 : volaille (frais) - lot no2 : viande porcine (frais) - lot no3 : charcuterie - lot no4 : produits surgelés - lot no5 : épicerie - lot no6 : B.O.F. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) - lot no7 : fruits et légumes frais
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volaille (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: legtpa - 19250 Meymac / legtpa - 19160 Neuvic
Description du marché:
“acquisition de volaille (frais) pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible expressément 2 fois. Durée de chaque reconduction : 12 mois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande porcine (frais)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“acquisition de viande porcine (frais) pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
Description des renouvellements: le marché est reconductible 2 fois. Durée de chaque reconduction : 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“acquisition de charcuterie pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“acquisition de produits surgelés pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché:
“acquisition de produits d'épicerie pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: b.o.f. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Site principal ou lieu d'exécution: legtpa - 19250 Meymac / legtpa - 19160 Neuvic / lp - 19110 Bort les Orgues
Description du marché:
“acquisition de beurre, d'oeufs, de fromages et de produits laitiers pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché:
“acquisition de fruits et de légumes frais pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: tous les renseignements concernant l'inscription sur un registre professionnel
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-15
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): legtpa - 19250 Meymac
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril/Mai 2026
Informations complémentaires
“l'Information relative aux modalités d'ouverture des offres est fournie à titre indicatif” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud - cS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative et peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat.- le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être introduit par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.- Le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud - cS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 089-274132 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze - lot no1 : Volaille (frais) - lot no2 : Viande...”
Brève description
acquisition de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de l'e.p.l.e.f.p.a. De Haute-Corrèze - lot no1 : Volaille (frais) - lot no2 : Viande porcine (frais) - lot no3 : Charcuterie - lot no4 : Produits surgelés - lot no5 : Epicerie - lot no6 : B.O.F (Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) -Lot no7 : Fruits et légumes frais
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 975020.04 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19250 Meymac / Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et durabilité des produits
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture”
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19250 Meymac / Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel...”
Site principal ou lieu d'exécution
lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19250 Meymac / Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) - 19160 Neuvic / lp Bort
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-274132
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-01-19 📅
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: volaille (frais)
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société de Distribution Avicole SAS
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Code postal: 44154
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80904.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viande porcine (frais)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Badefort-Solac
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51354.75 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France SAS
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42441.90 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits surgelés
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passion Froid
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312778.50 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31621
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 176990.79 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: b.o.f. (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers)
Nom et adresse du contractant
Nom: lodi Produits frais SAS
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185150.16 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur Auvergne
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125399.19 💰
“la valeur totale de chaque lot est indiquée en prenant en compte toute la durée du marché (soit 12 mois et 2 reconductions expresses de 12 mois chacune).
La...”
la valeur totale de chaque lot est indiquée en prenant en compte toute la durée du marché (soit 12 mois et 2 reconductions expresses de 12 mois chacune).
La date de conclusion du marché est le 20/07/2023. Point de contact auprès duquel les contrats peuvent être consultés (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Lycée d'enseignement Général, Technologique et Professionnel Agricole (Legtpa) de Meymac - 16 rue de l'ecole Forestière 19250 Meymac - tél. : 05 55 46 09 09 (ou Tél. 06 76 22 61 19 uniquement du 22/07/2023 au 13/08/2023 ) - consultation sur RDV uniquement (demande préalable obligatoire), du lundi au vendredi, de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. La demande devra identifier le demandeur, personne juridique et physique, qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative et peut s'exercer jusqu'à la signature du contrat.
- le référé contractuel peut être introduit dans les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative et peut s'exercer dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être introduit, par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
- Le délai pour exercer un recours pour excès de pouvoir est de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2023/S 141-450278 (2023-07-20)