acquisition de conteneurs roulants en Pedh pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte sélective et bacs pour la collecte des ordures ménagères - durée de 4 ans
accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des bons de commande correspond au délai d'exécution figurant à l'acte d'engagement. Ce délai ne saurait toutefois être supérieur à 10 semaines
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de conteneurs roulants en Pedh pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte sélective et bacs pour la collecte des...”
Titre
acquisition de conteneurs roulants en Pedh pour la collecte en porte à porte et pièces détachées : bacs de collecte sélective et bacs pour la collecte des ordures ménagères - durée de 4 ans
2023_137_fcs_cl
Afficher plus
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des...”
Brève description
accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des bons de commande correspond au délai d'exécution figurant à l'acte d'engagement. Ce délai ne saurait toutefois être supérieur à 10 semaines
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande passé avec un minimum de 600 000 euro(s) Ht et maximum de 2 400 000 euro(s) Ht sur 4 ans.La durée maximale d'exécution des bons de commande correspond au délai d'exécution figurant à l'acte d'engagement. Ce délai ne saurait toutefois être supérieur à 10 semaines
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-28
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs :Cassandra LUCAS 02.43.47. 37.31renseignements techniques : Anthony CHANCEREL 02.43.47.49.83
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 208-654887 (2023-10-24)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 269 835 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 208-654887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 56044
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 835 💰
“les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante : détail par lot si besoinprix des prestations 65% -Pertinence du...”
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante : détail par lot si besoinprix des prestations 65% -Pertinence du système de maintien de la bonde de vidange 17.5 % - test d'ouverture et de fermeture automatique d'un bac 770 Litres operculé lors d'un essai réalisé 10 fois consécutivement sur un lève-conteneurs 7.5 % - pourcentage de matière recyclée utilisée dans la fabrication des cuves des bacs Omr 5% - pourcentage de matière recyclée utilisée dans la fabrication des cuves des bacs de tri sélectif 5%parution Joue :2023/s 208-654887 le 27/10/2023le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum de 600 000 euro(s) Ht avec maximum de 2 400 000 euro(s) Ht d'une durée de 4 ans.Les montants indiqués sont des montants estimatifs.Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du Pôle Marchés et Achats Publics
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 009-021925 (2024-01-08)