Acquisition de carburants et gazole non routier
Mairie de Saint Amand Montrond
Les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de carburants dans les stations-services et de gazole non routier en vrac pour les services de la Ville de Saint-Amand-Montrond. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 580000.0 Euro(s) H.T. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-10-12
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de carburants et gazole non routier
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de carburants par cartes accréditives
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires: Exécution possible également sur le territoire national et européen
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre/Octobre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de gazole non routier en vrac
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint Amand Montrond
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Philibert Audebrand
Code postal: 18206
Commune postale: Saint Amand Montrond
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIOTTE Emmanuel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0248638300 📞
URL: http://www.ville-saint-amand-montrond.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869632 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869632 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date d'ouverture des offres estimative
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625241 (2026-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de carburants et gazole non routier
Numéro de référence:
26/09
Brève description:
Les présents accords-cadres ont pour objet l'acquisition de carburants dans les stations-services et de gazole non routier en vrac pour les services de la Ville de Saint-Amand-Montrond.
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 580000.0 Euro(s) H.T.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 580 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition de carburants par cartes accréditives
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de carburants par cartes accréditives dans les stations-services.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cher 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Septembre/Octobre 2030
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition de gazole non routier en vrac
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de gazole non routier (GNR) en vrac.<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 180 000,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-13 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Paiement par fonds propres
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Saint Amand Montrond
Numéro d'enregistrement national:
59956
Adresse postale: 2 rue Philibert Audebrand
Code postal: 18206
Commune postale: Saint Amand Montrond
Région: Cher 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIOTTE Emmanuel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0248638300 📞
URL: http://www.ville-saint-amand-montrond.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1869632 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1869632 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date d'ouverture des offres estimative
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
0FB67D05-C061-777F-A8BFB4EAB8F0886C
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-625241 (2026-09-08)
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