Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Processus de gestion des emplois du temps et du temps de travail des Agents Régionaux des Lycées et des CREPS dans son intégralité : de la préparation des plannings par le manager de proximité de l'agent, en passant par le suivi et contrôle des heures réalisées dans le respect du règlement des temps de travail, jusqu'à la gestion des périodes d'astreinte et de permanence. Les objectifs du passage d'une solution non centralisée à une gestion des emplois du temps et du temps de travail centralisé sont : · Simplification du process (pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH) ; · Gain de temps ; · Accès facilité et centralisé pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH ; · Confidentialité des données et gestion des droits d'accès selon le profil de chaque utilisateur ; · Amélioration du suivi des plannings et des temps de travail ; · Exploitation des données et alertes par rapport à des contrôles en lien avec le règlement des temps de travail
Avis de marché (2026-03-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une solution de gestion des emplois du temps et du temps de travail des agents regionaux des lycees et des creps
Reference number: 2026-TIC-0044
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Processus de gestion des emplois du temps et du temps de travail des Agents Régionaux...”
Brève description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Processus de gestion des emplois du temps et du temps de travail des Agents Régionaux des Lycées et des CREPS dans son intégralité : de la préparation des plannings par le manager de proximité de l'agent, en passant par le suivi et contrôle des heures réalisées dans le respect du règlement des temps de travail, jusqu'à la gestion des périodes d'astreinte et de permanence.
Les objectifs du passage d'une solution non centralisée à une gestion des emplois du temps et du temps de travail centralisé sont :
· Simplification du process (pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH) ;
· Gain de temps ;
· Accès facilité et centralisé pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH ;
· Confidentialité des données et gestion des droits d'accès selon le profil de chaque utilisateur ;
· Amélioration du suivi des plannings et des temps de travail ;
· Exploitation des données et alertes par rapport à des contrôles en lien avec le règlement des temps de travail
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de fourniture de logiciels📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Processus de gestion des emplois du temps et du temps de travail des Agents Régionaux...”
Description du marché
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Processus de gestion des emplois du temps et du temps de travail des Agents Régionaux des Lycées et des CREPS dans son intégralité : de la préparation des plannings par le manager de proximité de l'agent, en passant par le suivi et contrôle des heures réalisées dans le respect du règlement des temps de travail, jusqu'à la gestion des périodes d'astreinte et de permanence.
Les objectifs du passage d'une solution non centralisée à une gestion des emplois du temps et du temps de travail centralisé sont :
· Simplification du process (pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH) ;
· Gain de temps ;
· Accès facilité et centralisé pour les managers de proximité de chaque établissement et les gestionnaires RH ;
· Confidentialité des données et gestion des droits d'accès selon le profil de chaque utilisateur ;
· Amélioration du suivi des plannings et des temps de travail ;
· Exploitation des données et alertes par rapport à des contrôles en lien avec le règlement des temps de travail
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Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7575A33B-B2A9-0922-08F3FE5929E06A76
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 7575A34E-F6C9-C4A7-C3CF7E0A46891469
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 064-226588 (2026-03-30)