Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 environ et son basculeur automatique de conteneurs
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 environ et son basculeur automatique de conteneurs
Date limiteDeadline 2026-08-31
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à carrosserie ouverte
- • Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 environ et son basculeur automatique de conteneurs
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Camions à carrosserie ouverte 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Description du marché: Châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Code postal: 01100
Ville: Oyonnax
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (10 points)
Délai de livraison (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Caisson BOM 16m3 environ et son basculeur automatique à conteneurs
Description du marché: Caisson BOM 16m3 environ et son basculeur automatique à conteneurs
Produits/services: Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haut bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 rue René Nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812370 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-473928 (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 environ et son basculeur automatique de conteneurs
Numéro de référence:
2026-18
Brève description:
Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 environ et son basculeur automatique de conteneurs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Camions à carrosserie ouverte 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Description du marché: Châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Produits/services: Camions à benne basculante 📦
Code postal: 01100
Ville: Oyonnax
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (40 points)
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (10 points)
Délai de livraison (10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Caisson BOM 16m3 environ et son basculeur automatique à conteneurs
Description du marché: Caisson BOM 16m3 environ et son basculeur automatique à conteneurs
Produits/services: Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haut bugey agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
20004293500011
Adresse postale: 57 rue René Nicod CS 80502
Code postal: 01117
Commune postale: Oyonnax cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@hautbugey-agglomeration.fr 📧
Téléphone: 0474812370 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 78 14 10 10 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-473928 (2026-07-08)
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