la présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de Cd, Dvd, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var. Elle est divisée en 8 lots faisant l'objet de marchés distincts.Le financement est assuré par le département du Var
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Avis de marché (2023-08-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices, Cs 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de Cd, Dvd, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var
230007”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de Cd, Dvd, logiciels ludo-éducatifs pour les services du...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition d'ouvrages et de documents divers, et de Cd, Dvd, logiciels ludo-éducatifs pour les services du Département du Var. Elle est divisée en 8 lots faisant l'objet de marchés distincts.Le financement est assuré par le département du Var
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Valeur estimée hors TVA: EUR 277 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages pour les services du Département
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“ce lot est partagé entre plusieurs services et directions. Le titulaire doit pouvoir fournir des ouvrages correspondant à de nombreuses thématiques, dont :...”
Description du marché
ce lot est partagé entre plusieurs services et directions. Le titulaire doit pouvoir fournir des ouvrages correspondant à de nombreuses thématiques, dont : Action sociale et santé publique, Aménagement du territoire, Communication, Culture, Droit, institutions, collectivités territoriales, fonction publique, codes, Environnement, développement durable, Finances locales, finances publiques, Littérature, essais, biographies, Langues vivantes, Management, efficacité professionnelle, Préparation concours administratifs, Ouvrages illustrés pour jeunes enfants, Ouvrages pour adolescents, Ouvrages d'art de grande diffusion, Ouvrages pédagogiques, ouvrages d'orientation professionnelle, Ouvrages spécifiques à la documentation, Ouvrages régionaux, cartographie, Recueils normatifs, Santé, Sciences administratives, sciences humaines, Sport, Technologies, Urbanisme, Vie pratique, bien-être, Bandes dessinées, Cahiers de vacances, Livres de coloriages
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût (nom): Critère environnemental appréciée au regard du mémoire environnemental
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix jugé sur la base du taux de remise consenti sur le prix de vente au public
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci...”
Description des renouvellements
les marchés sont passés pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure). Ils sont renouvelables 3 fois par période de un an, par reconduction expresse , la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
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Options ✅
Description des options:
“les clauses de réexamen portent notamment sur :Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :- modification du prix de...”
Description des options
les clauses de réexamen portent notamment sur :Modifications du marché si évolution réglementaire ou circonstances imprévisibles :- modification du prix de la livraison des livres (lots 1 à 4) en cas d'évolution réglementaire.- modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.Les options dont notamment :- reconductions : 3
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 8 200 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 40 300 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages de fiction et documents adultes destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et...”
Description du marché
ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents adultes correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, guides etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales, Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Arts, loisirs et sports, Littératures (romans, essais, nouvelles, théâtre, poésie), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographies
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 25 000 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 80 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages de fiction et documents jeunesse destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et...”
Description du marché
ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir des ouvrages et documents jeunesse correspondant notamment aux thématiques suivantes : Ouvrages généraux (bibliographies, encyclopédies, dictionnaires atlas, etc.), Philosophie et disciplines connexes, Religions, Sciences sociales , Langues, Mathématiques et science de la nature, Sciences appliquées, Art, loisirs et sport, Littératures (romans, albums, contes, poésie, théâtre), Histoire et géographie (dont ouvrages régionaux), Biographie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 20 000 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 60 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bandes dessinées et mangas destinés au prêt public
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Bandes dessinés...”
Description du marché
ce lot concerne uniquement la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Bandes dessinés destinées aux adultes, Bandes dessinées destinées à la jeunesse, Ouvrages de références dans ce domaine, Mangas adultes et jeunesse
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de disques compact audio destinés au prêt public et aux services du département” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (Da) et la direction de l'action...”
Description du marché
ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (Da) et la direction de l'action sociale de proximité (Dasp). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions variées de collections de l'édition musicale ; Tous supports : Cd, microsillons en vinylite, etc ; Tous genres musicaux : Jazz, gospel, blues, R&B, Soul, Rap, Reggae, Rock, Classique, Electro, Musique fonctionnelle, Musique et cinéma, Chanson française, Musique du monde, Musique pour enfants, etc
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix jugé au regard du montant (T.T.C.) du Détail Quantitatif estimatif (Dqe)
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 5 000 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 15 700 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'enregistrements audiovisuels (Dvd, vidéos) destinés au prêt public et aux services du département” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (Da) et la direction de l'action...”
Description du marché
ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'autonomie (Da) et la direction de l'action sociale de proximité (Dasp). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions d'enregistrements audiovisuels, images fixes et animées, Tout domaine (fiction, documentaire, musical, à vocation pédagogique etc ) supports préenregistrés de son et image quel que soit le vecteur
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 3 500 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 11 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de logiciels ludo-éducatifs sur supports Cd ou Dvd ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public et aux services du département” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'action sociale de proximité (Dasp). Le titulaire...”
Description du marché
ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public, ainsi que la direction de l'action sociale de proximité (Dasp). Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de jeux vidéo de tout type, y compris les nouveautés éditoriales
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 1 800 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 5 500 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes lus sur tous supports destinés au prêt public” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de Cd audio de...”
Description du marché
ce lot concerne la médiathèque départementale, dans le cadre du prêt au public. Le titulaire doit être en mesure de fournir : Acquisitions de Cd audio de textes lus : romans et documentaires issus de l'actualité éditoriale
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Informations complémentaires
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction.Montants:montant mini annuel du lot : 1 600 euro(s) (H.T.).Montant maxi annuel du lot : 5 000 euro(s) (H.T.).L'Estimation indiquée est le montant maximum annuel (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter ( joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par son groupement d'opérateurs économiques.L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l'économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatA défaut de l'utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu'entreprise générale soit en tant que membre d'un groupement :- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices,si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l'acheteur.Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -La valeur estimée indiquée correspond aux montants maximum de tous les lots pour un an.Le jugement de la valeur technique (pondéré à 75% pour les lots 1 à 4 et à 65% pour les lots 5 à 8) est analysée au regard du mémoire technique en fonction de sous critères suivants:lot 1 -Sous critère 1 - étendue de la production éditoriale et état du stock disponible - noté sur 15 pointssous critère 2 - mise à disposition d'un interlocuteur spécialisé en ouvrages de documentation - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 pointssous critère 3 - traitement et gestion de la commande noté 40 pointslots 2, 3, 4:sous critère 1 - qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (d'ouvrages de fiction et documents adultes/de documents et fictions jeunesse/ de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse) - note sur 5 points coefficient 5 - soit 25 pointssous critère 2 - qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 pointssous critère 3 - diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 pointssous critère 4 - qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 pointslots 5, 6, 7 et 8:sous critère 1 - qualité d'information et de conseil pour l'acquisition (de disques compact audio destinés au prêt public/d'enregistrements audiovisuels (cd, dvd, Vidéos) destinés au prêt public / de logiciels ludo-éducatifs sur supports CD ou DVD ou dédiés aux consoles de jeux destinés au prêt public/ de disques compact audio textes lus associés à l'ouvrage papier et de textes sur tous supports destinés au prêt public ) - note sur 5 points coefficient 4 - soit 20 pointssous critère 2 - qualité d'accès et d'utilisation des bases de données bibliographiques du candidat - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 pointssous critère 3 - diversité de l'offre éditoriale note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 pointssous critère 4 - qualité du traitement et du suivi de la commande, facturation et livraison - note sur 5 points coefficient 3 - soit 15 pointspour l'ensemble des lots, le critère de la Valeur Environnementale ( pondération 15 % ) sera apprécié au regard des sous critères suivants:sous-critère 1 : Moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux dans le cadre des livraisons pour le présent marché (par exemple, moyen de livraison/véhicules utilisés, formations à l'éco-conduite, rationalisation des déplacements, etc) - noté sur 5 points coefficient 2, soit 10 points :Sous-Critère 2 - moyens mis en oeuvre pour réduire les impacts environnementaux liés aux emballages pour le présent marché (par exemple, réduction des emballages, emballages en matières recyclées, recyclage/réutiliser des emballages utilisés, etc) - noté sur 5 points coefficient 1, soit 5 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 166-522979 (2023-08-25)