il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot, relatif à l' acquisition d'outillage et de matériel technique pour les services départementaux et les collèges (4 lots) . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Lot 1 : Materiel Electroportatif Et Materiel D'AtelierLot 2 : Materiel De Mesure Et De PrecisionLot 3 : Materiel D'Espaces VertsLot 4 : Petit Materiel Agricole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'outillage et de matériel technique pour les services départementaux et les collèges_ 4 lots
20231575”
Produits/services: Machines et appareils à usage spécifique📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot, relatif à l' acquisition d'outillage et de matériel...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot, relatif à l' acquisition d'outillage et de matériel technique pour les services départementaux et les collèges (4 lots) . Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin.Lot 1 : Materiel Electroportatif Et Materiel D'AtelierLot 2 : Materiel De Mesure Et De PrecisionLot 3 : Materiel D'Espaces VertsLot 4 : Petit Materiel Agricole
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiel Electroportatif Et Materiel D'Atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines et appareils à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: matériel électroportatif et matériel d'atelier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois maximum pour une durée de 12 mois de manière tacite”
Informations complémentaires: sans montant minimum et montant maximum annuel:67 500,00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiel De Mesure Et De Precision
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Description du marché: matériel de mesure et de précision
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires: sans montant minimum et montant maximum annuel:17 500,00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiel D'Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Description du marché: matériel d'espaces verts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires: sans montant minimum et montant maximum annuel: 110 000,00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit Materiel Agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols📦
Description du marché: petit Materiel Agricole
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Description
Informations complémentaires: sans montant minimum et montant maximum annuel: 170 000,00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-28
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres conformément à l'article R2124-2 1 du Code de la Commande Publique.Allotissement: Article R2113-1 à R2113-3 du code de la commande publiqueaccord-cadre mixte: Articles R2162-1 à R 2162-14 du code de la commande publiquele candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RcSous-Critèresde jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Précision sur la date à laquelle seront fournis les fournitures: février 2024informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Financement FEDER: NonModalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2023/S 209-659554 (2023-10-25)
Informations complémentaires (2023-11-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 209-659554
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-28 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-12 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 29/11/2023 à 09h00lieu: Lille
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/12/2023 à 09h00lieu: Lille
Source: OJS 2023/S 225-708335 (2023-11-17)