Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'instruments et fournitures de musique pour les besoins du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani
75230070”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“acquisition d'instruments et fournitures de musique pour les besoins du Conservatoire intercommunal de musique et de danse Michel-Petrucciani”
Valeur estimée hors TVA: EUR 138 810 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à vents
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent📦
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conservatoire de Musique Michel-Petrucciani Chemin de Saint-Pierre 13800 Istres
Description du marché: instruments à vents
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 110 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“pour le lot no1, l'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euros HT sur 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instruments à cordes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Description du marché: instruments à cordes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no3, l'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 20 000 euros HT sur 4 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accordéons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Accordéons📦
Description du marché: accordéons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no4, l'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 15 000 euros HT sur 4 ans”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pianos et claviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à clavier📦
Description du marché: pianos et claviers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no5, l'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 35 000 euros HT sur 4 ans”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces et accessoires pour instruments de musique📦
Description du marché: fournitures de musique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no6, l'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 80 000 euros HT sur 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.- une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour chaque lot, avec 1 opérateur...”
il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu, pour chaque lot, avec 1 opérateur économique.L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Délais d'exécution :Le délai de livraison est de 16 semaines maximum à compter de la notification du bon de commande.Les bons de commande devront être émis pendant la durée de validité de l'accord cadre. Ils pourront être exécutés au-delà de la validité de l'accord-cadre. Toutefois, le pouvoir adjudicateur ne pourra retenir une durée d'exécution telle que l'exécution se prolonge au-delà d'un délai remettant en cause le principe de mise en concurrence périodique.critères de jugement de la valeur technique des offres :Sous-Critère 1 : pondération : 40 % qualité du matériel et des fournitures proposés Sous-Critère 2 : pondération : 40 % les conditions de recours à la garantie et la durée de la garantie Sous-Critère 3 : pondération : 20% pertinence de la méthodologie proposée pour la prise en charge des commandes et leur suivi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2023/S 174-545262 (2023-09-06)
Informations complémentaires (2023-10-04)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 174-545262
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023heure locale: 12:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/10/2023heure locale: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte: date: 09/10/2023heure locale: 14:00
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/10/2023heure locale: 14:00
Source: OJS 2023/S 194-606201 (2023-10-04)