ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
CCAS de Grasse (06)
ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
Date limiteDeadline 2026-12-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers › Appareils ménagers électriques
- • Équipement divers › Équipement de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
Brève description: ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Service cuisine
Description du marché: SERVICE CUISINE
Produits/services: Appareils ménagers électriques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2 Valeur technique : Qualité, ergonomie, facilité de nettoyage, rapidité et efficacité du SAV, méthodologie de la commande à la livraison et installation, délai de livraison, de remplacement et du SAV
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 3-Performance environnementale de l’offre (Loi climat et résilience) et RSE : Consommation d'énergie des appareils, recyclabilité des appareils, emballage, transport, émission de gaz à effet de serre, durabilité et réparabilité des appareils
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Service biberonnerie
Description du marché: SERVICE BIBERONNERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Service lingerie
Description du marché: SERVICE LINGERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Electromenager
Description du marché: ELECTROMENAGER
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Service nettoyage
Description du marché: SERVICE NETTOYAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Materiel inox
Description du marché: MATERIEL INOX
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Auto laveuse professionnelle
Description du marché: AUTO LAVEUSE PROFESSIONNELLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Machine exterieure
Description du marché: MACHINE EXTERIEURE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de Grasse (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 boulevard Victor Hugo Villa Guérin
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nice
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-738929 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
Brève description: ACQUISITION D'ELECTROMENAGER ET MATERIEL DIVERS POUR LE CCAS DE GRASSE - 8 LOTS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Service cuisine
Description du marché: SERVICE CUISINE
Produits/services: Appareils ménagers électriques 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2 Valeur technique : Qualité, ergonomie, facilité de nettoyage, rapidité et efficacité du SAV, méthodologie de la commande à la livraison et installation, délai de livraison, de remplacement et du SAV
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 3-Performance environnementale de l’offre (Loi climat et résilience) et RSE : Consommation d'énergie des appareils, recyclabilité des appareils, emballage, transport, émission de gaz à effet de serre, durabilité et réparabilité des appareils
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Service biberonnerie
Description du marché: SERVICE BIBERONNERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Service lingerie
Description du marché: SERVICE LINGERIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Electromenager
Description du marché: ELECTROMENAGER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Service nettoyage
Description du marché: SERVICE NETTOYAGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Materiel inox
Description du marché: MATERIEL INOX
Produits/services: Équipement de restauration 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Auto laveuse professionnelle
Description du marché: AUTO LAVEUSE PROFESSIONNELLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Machine exterieure
Description du marché: MACHINE EXTERIEURE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de Grasse (06)
Numéro d'enregistrement national:
26060037400045
Adresse postale: 42 boulevard Victor Hugo Villa Guérin
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://v2.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum avec maximum de 84 900EUR HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché).
Dématérialisation des échanges pendant l'exécution des prestations : Dans le cadre de l'exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l'envoi d'un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu'il l'estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l'envoi papier en recommandé avec accusé de réception.
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Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130000700019
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06050
Commune postale: NICE CEDEX 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Nice
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-738929 (2026-10-23)
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