l'Objectif du marché est la fourniture achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon et de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces sacs sont destinés à être utilisés dans des portes-sacs ou à se substituer aux corbeilles de propreté dans le cadre de la mise en oeuvre éventuelle du plan Vigipirate et ce, à la demande du Préfet ou dans le cadre d'évènements exceptionnels
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achats de sacs blancs et translucides en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon
23NETT01”
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Brève description:
“l'Objectif du marché est la fourniture achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole...”
Brève description
l'Objectif du marché est la fourniture achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon et de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces sacs sont destinés à être utilisés dans des portes-sacs ou à se substituer aux corbeilles de propreté dans le cadre de la mise en oeuvre éventuelle du plan Vigipirate et ce, à la demande du Préfet ou dans le cadre d'évènements exceptionnels
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achats de sacs blancs en polyéthylène (Pebd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Description du marché:
“achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum : 1 200 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achats de sacs translucides en polyéthylène (Pebd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole...”
Description du marché
achat de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces sacs sont destinés à être utilisés dans des porte-sacs ou à se substituer aux corbeilles de propreté dans le cadre de la mise en oeuvre éventuel du plan Vigipirate et ce, à la demande du Préfet ou dans le cadre d'évènements exceptionnels
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans. Montant minimum : 30 000 euros (H.T.). Montant maximum : 120 000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'Entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé).
- Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour le lot 1:
déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour le lot 1:
déclaration sur le CA :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Le CA global annuel doit être de 150 000 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices".
pour le lot 2:
attestation d'assurance :
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour le lot 1 :
Certificats de qualité (Nf-En-Iso) :
Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour le lot 1 :
Certificats de qualité (Nf-En-Iso) :
Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Le candidat doit fournir le document attestant de la norme nf en 13592 valide au moment de la date limite de la remise des offres ou équivalent.
références de service ou fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Etre en capacité de livrer des fournitures de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) comparables à celles objets du marché ; appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".
pour le lot 2 :
Références de service ou fournitures similaires :
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Etre en capacité de livrer des fournitures de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) comparables à celles objets du marché ; appréciée au regard d'au moins deux références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".
agrément de l'autorité administrative :
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“document permettant à une société de soumissionner à un marché réservé (entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail au titre de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
document permettant à une société de soumissionner à un marché réservé (entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail au titre de l'article 36 de l'ordonnance marchés publics du 23 juillet 2015). Ce marché est réservé sur la base de l'article L2113-12 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un des agréments émanant des autorités concernées pour que son offre puisse être recevable conformément à cet article
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le lot no 1 du marché ne comporte pas de conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi.
Le lot no 2 du marché comporte des...”
Conditions d'exécution du contrat
le lot no 1 du marché ne comporte pas de conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi.
Le lot no 2 du marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi. Ce lot est réservé à une structure employant au moins 50 % de travailleurs handicapés.
Les lots no 1 et no 2 du marché comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article ......Du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23nett01. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
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Source: OJS 2023/S 072-219353 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-08-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'Objectif du marché est la fourniture achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole...”
Brève description
L'Objectif du marché est la fourniture achat de sacs blancs en polyéthylène (Pebd) pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon et de sacs translucides en polyéthylène (Pebd) destinés aux agents de nettoiement pour le ramassage des déchets urbains sur le territoire de la Métropole de Lyon. Ces sacs sont destinés à être utilisés dans des portes-sacs ou à se substituer aux corbeilles de propreté dans le cadre de la mise en oeuvre éventuelle du plan Vigipirate et ce, à la demande du Préfet ou dans le cadre d'évènements exceptionnels
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum : 1 200 000 euros (H.T.).”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum : 300 000 euros (H.T.). Montant maximum : 1 200 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum : 30 000 euros (H.T.). Montant maximum : 120 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219353
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-325
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achats de sacs blancs en polyéthylène (Pebd)
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens BP 3
Commune postale: Ouville-la-Riviere
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-326
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: saca translucides en polyéthylène (Pebd)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier du vert bocage apiht
Adresse postale: 16 bis rue de la gare
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration et Marchés publics; Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans
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Source: OJS 2023/S 163-515427 (2023-08-21)